DÉCORATIONS UNIVERSITAIRES

Idem. , .

DATES

Le Conseil de l'Université de Lille se déclare compétent en matière disciplinaire en ce qui concerne les membres de VEnseignement supérieur non professeurs titulaires

Même décision du Conseil de l'I'niversité de Paris {2 novcm,bre 1897). .

Décret autorisant les Recteurs, à nommer aux emplois de chargés de cours et de maîtres de confcrences rétribués sur les fonds des Facultés

Circulaire relative aux retenues à verser sur les allocations attribuées pour cours complémentaires dans les Facultés

Décret fixant le nombre des cours à la Faculté des sciences et à la Faculté des lettres de l'Université de Paris. . .

Loi concernant la séparation des Églises et de l'Etat {art. 11)

Arrêté déterminant les fonctions pour lesquelles, dans les Facultés de médecine, est exigé le certificat d'études médicales supérieures

Décret relatif aux Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie (arf. 1 et 4)

Décret relatif aux Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie {art. 1 et 2)

Décret fixant le nombre des cours de la Faculté des sciences et de la Faculté des lettres de l'Université de Paris

Décret fixant le nombre des cours de la Faculté des sciences et de la Faculté des lettres de l'Université de Paris ,

.Vrrêté déterminant les fonctions pour lesquelles, dans les Facultés de médecine, est exigée l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine

Décret relatif aux Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie {art. 1 et -Ij

Décret relatif aux Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie {art. 1 et 2)

Décret relatif aux cours de la Faculté des sciences de l'Université de Paris

Décret relatif aux traitements, au classement et à l'avancement des chargés de cours complémentaires des Facultés des sciences et des Facultés des lettres

Circulaire relative aux chargée do cours complémentaires des Facultés des sciences et des Facultés des lettres .

Décret relatif à l'enseignement des stagiaires dans les liûpitaux

Arrêté relatif aux cours libres dans les Écoles de médecine et de pliannacie

Rapport et Décret relatifs aux décorations universitaires.

Décret accordant des récompenses Jionorifiques aux instituteurs publics à l'occasion de la réunion annuelle des Sociétés savantes

5 juillet 1907.

23 nov. 1899.

31 mai 1902.

25 juillet 1906.

18 août 1906.

2(3 janvier 1907.

20 février 1907.

20 février I9(l7 22 août 1907.

2o mars H 08.

25 mars 19(18.

26 janvier 19(19.

6 février 1899.

4 août 1898

6 février 190:5.

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iOOo 1006 n.l

DIC-DIP

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES