DICTIONNAIRES

Idem. . .

Id. . . .

DIPLOMES

(Diplômes

d'État).

Idem. . .

Id. . . .

Id. . . ,

Id. . .

Décret autorisant l'usage du dictionnaire pour l'épreuve de la version latine au baccalauréat.

Rapport présenté à ce sujet au Conseil supérieur de l'Instruction jiublique par M. Clairin, membre du Conseil

Arrêté constituant une Commission pour l'examen des dictionnaires dont les candidats au baccalauréat de l'enseignement secondaire pourront faire usage dans les épreuves écrites de langues étrangères vivantes. . .

Arrêté relatif aux dictionnaires autorisés pour l'épreuve écrite de langue étrangère vivante au baccalauréat. . .

Circulaire relative aux dictionnaii'es dont les candidats au baccalauréat peuvent faire usage à l'épreuve écrite de langue étrangère vivante

Arrêté autorisant l'usage d'un dictionnaire italien pour l'épreuve écrite de langue étrangère vivante à l'examen du baccalauréat

Arrêté désignant un dictionnaire allemand dont les candidats au baccalauréat sont autorisés à faire usage à l'épreuve écrite de langue étrangère vivante

Circulaire relative au diplôme de licencié es lettres « Langues vivantes »

Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 2 et 23)

Arrêté relatif au baccalauréat (art. 18)

Modèles de diplômes établis en exécution des décret et arrêté du 31 mai 1902 relatifs au baccalauréat . . .

Circulaire relative à la distinction à établir entre le diplôme d'État et le diplôme universitaire

Instruction relative aux examens du baccalauréat {voir IV. — Diplômes)

Décret déterminant les groupes de mentions à porter aux diplômes dont doivent justifier les aspirants aux fonctions de l'enseignement public pour lesquelles est requis le grade de licencié es sciences

Décret déterminant les groupes de mentions à porter sur les diplômes dont doivent justifier les aspirants aux fonctions de l'enseignement secondaire public pour lesquelles le grade de licencié es sciences est requis . . .

Décret relatif aux droits d'examens, de certificats d'aptitude et de diplômes à acquitter par les aspirants à la licence en droit

Annexes : Modèle du diplôme de bachelier et du diplôm,e de licencié en droit

Circulaire relative aux droits à acquitter par les aspirants à la licence en droit

Décret relatif à la licence es lettres {art. 11) ......

Décret relatil aux licenciés es sciences aspirant aux fonctions de suppléant et de chef des travaux (Sciences physiques et sciences naturelles) dans les Écoles de plein exercice et préparatoires de médecine et de pharmacie.

14 janvier 1900.

19 déc. 1903.

pr mars 1904.

le' mars 1904.

3 février 1905.

20 déc. 1906.

13 nov. 1900.

31 mai 1902.

6 juin 1902.

25 juin 1904.

27 juillet 1904.

8 août 1905.

8 juillet 1907

3 sept. 1908.

DIP

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

DIPLOMES

(Diplômes

dÉtat).

DIPLOMES D'ÉTUDES SUPÉRIEURES Idcn

là.

Id.

Td.

Id.

Td, Id.

Id.

DIPLOMES UNIVERSITAIRES

Décret relatif aux certificats de licence à exiger des aspirantes aux fonctions de l'enseignement scientifique dans les lycées et collèges de jeunes filles

Arrêté relatif à l'agrégation d'histoire et de géographie. .

Arrêté instituant des diplômes d'études supérieures dans les Facultés des lettres des UniversitéiS

Arrêté instituant des diplômes d'études supérieures dans les Facultés des sciences des Universités. . ,

Arrêté modifiant le statut du 29 juillet 1885 sur l'agrégation de l'enseignement secondaire

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1905-1906, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères \ivantes

Circulaire relative à l'application du nouveau statut des agrégations

Circulaire relative aux diplômes d'études supérieures des P'acultés des lettres

Circulaire relative aux diplômes d'études supérieures de sciences

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1900-1907, le diplôme d'études supérieures do langues et littératures étrangères vivantes

Arrêté portant in.stitution d'un diplôme d'études supérieures de langue et littérature arabes

Arrêté déterminant les établissements d'enseignement supérieur devant lesquels peuvent être subies les épreuves en vue du diplôme d'études supérieures de langue ot littérature arabes

Arrêté concernant l'agrégation de langue arabe

Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Paris à délivrer, en 1907, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes pour l'espagnol. . . . • "

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1907-1908, le, diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes

Arrêté dispensant certaines catégories de candidats de produire le diplôme d'études supérieures des langues classiques aux agrégations des levtres et de grammaire.

Arrêté modifiant, on ce qui concerne le certificat de physique appliquée, les dispositions de l'arrêté du 18 juin 1904 relatives au diplôme d'études supérieures de sciences physiques

.\rrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1908-1909, le diplôme d'études supéiicures de langues ot littératures étrangères NÏvantes

Voir : Titres universitaires (Attestation.s, Brevets, Certificats, Diplômes).

3 sept. 1908.

18 janv. 1899.

18 juin 1904.

19 juillet 1905.

28 octobre 1905.

26 janvier 1906.

12 avril 1906.

5 juillet 1906.

23 juillet 1906.

8 juin 1907.

16 juillet 1907 24 déc. 1907.

•?8 déc. 1907.

17 juillet 1903.