ÉTR

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TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

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Idem . .

Id. . .

Id. .

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Nancy {2 août et 8 décembre 1899) ....

Décret instituant une section étrangère à l'Ecole française d'Athènes

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un doctorat de cette Université (mention « Médecine »)

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de V Université de Lille (7 février 1900) ....

sité de Montpellier instituant un doctorat (mention « Médecine »>

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Montpellier {12 février 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble instituant un Certificat supérieur de capacité et un doctorat en droit

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Grenoble {17 juin 1899)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon instituant à la Faculté de droit des certificats, une licence et un doctorat

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon (12 mars 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un certificat d'Études françaises pour les étudiants de nationalité étrangère

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {28 mai 1900)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant et réglementant le doctorat (men tion « Sciences économiques ») de cette Université. . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {2 mai 1900)

Décret portant modifications au décret du 20 janvier 1900 instituant une section étrangère à l'École française d'Athènes

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen instituant un ceriificat d'Études françaises.

versité de Caen {29 juin 1900)

sité de Paris instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un diplôme de Pharmacien

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris {24 juin 1901)

Décret modifiant le décret du 20 janvier 1900 instituant une seciion étrangère à l'École française d'Athènes

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un certificat d'Études françaises

20 janvier 1900.

24 février 1900.

24 février 1900

16 mars 1900.

7 avril 1900.

15 juin 1900.

18 juin 1900.

14 juillet 1900.

12 déc. 1900.

8 juillet 1901.

14 juillet 1901.

SljuUlet 1901.