HONORARIAT
HOPITAUX (Médecins, chirurgiens, accoucheurs,
internes, externes des).
Idem. . . .
Id
Id
Id.
Annexe à cet arrêté : Tableau déterminant le classem.ent des fonctionnaire i, employés et gens de service relevant du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts il" Section. Instruction publique) sur les bâtiments faisant le service de la correspondance en're la France et l'Algérie
Décret accordant la franchise postale à la correspondance de service échantjée entre les Recteurs des Académies d'Aix, Besançon, Bordeaux, Clerm.ont, Lyon et Toulouse et les Directeurs des Observatoires rattachés aux Universités de ces villes
Loi réprimant les fraudes dans les examens et concours
publics
Annexes :
Proposition de loi. — ■ Exposé des motifs (Chambre des Députés)
Rapport présenté à la Chambre des Députés
Rapport présenté au Sénat
Second rapport présenté à la Chambre des Députés. . .
Rapport et Décret rendant applicable aux Colonies la loi du 23 décembre 1901 qui réprime les fraudes dans les examens et concours publics
Instruction relative aux examens du baccalauréat [voir : V. Fraudes aux examens)
Loi portant ouverture au Ministre de Flnstruction publique d'un crédit extraordinaire pour la célébration des funérailles de Marcelin Berthelot '.
Loi portant autorisation de déposer au Panthéon les restes de Marcelin Berthelot et ceux de Madame Marcelin Berthelot
Circulaire accordant dispense do Texamen préparatoire aux aspirants au titre d'herboriste de 1" classe brevetés de l'enseignement primaire
Décret relatit aux professeurs honoraires de Faculté. . .
Rapport et Décret portant réorganisation des études médicales :
l" Rapport
2° Décret
Décret portant réorganisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste {art. 14 et 15)
Décret relatif à l'enseignement des stagiaires dans les hôpitaux
16 nov. 1899.
8 février 1902.
25 juin 1904.
20 mars 1907.
24 mars 1907.
22 juin 1904.
3 sept. 1908.
11 janv. 1909.
26 janv. 1909.
INS
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
