INSTITUT DE FRANCE

Idem . .

Id. . . .

Id. . .

Circulaire autorisant les aspirants au doctorat en médecine {Régime de 1878) à se présenter au 3° examen dès la prise de la 16« inscription

Décret modifiant dififérents articles du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences

Circulaire autorisant les Recteurs des Académies à accorder des inscriptions cumulatives en vue de la licence es sciences et de la licence es lettres

Circulaire du 9 décembre 1897 autorisant les Recteurs des Académies à accorder des inscriptions cumulatives aux fonctionnaires de l'Enseignement secondaire aspirants à la licence es lettres ou es sciences

Circulaire relative à la prise de la 1" inscription de stage officinal au titre de la2"e classe (Loi du 19 avril 1898).

Décret relatif aux sanctions du baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret portant réorganisation des études en vue du certificat de capacité en droit

Circulaire relative à l'ouverture des registres d'inscription dans les Facultés et Écoles (Application de l'article 33 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée)

Décret portant réorganisation des études médicales (art. 2, 3,21, 37,45)

Décret portant réorgarnisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste

Circulaire concernant les cours préparatoire à l'Institut agronomique

Règlement portant création et organisation d'une Mission archéologique en Indo-Chine

Décret augmentant le nombre des correspondants de l'Académie des Sciences

Décret modifiant le recrutement de l'École française d'Athènes

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900 [art. 36 et annexe : État G).

Décret complétant le décret du 18 juillet 1899 qui a modifié le régime de l'École française d'Athènes

Rapport et Décret portant organisation de l'École française d'Extrême-Orient

Décret modifiant divers articles du règlement de l'Académie des Sciences morales et politiques

Règlement concernant la Mission permanente d'exploration scientifique de l'Indo-Chine

Décret portant organisation des Observatoires aste-onomiques (art. 2, 8 et 9)

Décret rendant justiciable de la Cour dos Comptes l'agent spécial de l'Institut de France et fixant le montant de son cautionnement

19 juillet 1898.

S août 1898.

18 octobre 1898.

31 janv. 1900.

22 juillet 1902.

14 février 1905,

18 avril 1905.

11 janv. 1909.

Il janv. 1909,

7 août 1903.

15 déc. 1898.

24 juin 1899.

18 juillet 1899.

14 nov. 1900.

26 février 1901.

28 nov. 1901.

15 mai 1902.

15 février 1907.

15 mai 1908,

INS

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

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