FRANÇAIS

d'archéologie

orientale du

Caire.

Idem. . . .

INSTITUTS

(Facultés de

droit) .

Idem

Id.

INSTITUTS

(Facultés de

médecine).

Idem, Id. .

Id. .

Décret portant concession de logements, à titre gratuit, à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire. .

Décret modifiant le décret du 17 mai 1898 relatif à l'organisation de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de" Bordeaux relative à la création et à l'organisation d'un Institut pratique de droit

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de V Université de Bordeaux [14 novembre 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un certificat d'études pratiques de droit ...

Annexes à cet arrêté : 1° Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux (14 novembre 1905)

2o Règlement 'pour les examens en vue du certificat d'études pratiques de Droit {Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux)

Arrêté approu\ant la délibération du Conseil de l'Université de Caen relative à la création et à l'organisation d'un Institut pratique de droit

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Caen {6 juillet 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen instituant un certificat d'études pratiques de droit.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Caen {6 juillet 1906) ,

Arrêté portant création et organisation près la Faculté de médecine de l'Université de Paris d'un Institut de médecine coloniale . .

Annexe : Organisation de l'Institut de médecine coloniale de Paris

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris instituant un diplôme de Médecin colonial

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris {10 novembre 1902)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de la Faculté de médecine de l'Université de Paris relative à la création et à l'organisation d'un Institut de médecine légale et de Psychiatrie

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de la Faculté de médecins de l'Université de Paris {2 avril 1903).

24 mai 1901.

27janv. 1904.

21 nov. 1905.

21 nov. 1905. '

18 juillet 1906.

18jumet 1906.

26 déc. 1902.

22 juin 1903.

INS

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

INSTITUTS

(Facultés de

Idem Id. .

INSTITUTS

(Fâcaltés des

sciences) .

Idem . .

Id. . .

Id.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris instituant un diplôme portant la mention « Médecine légale et Psychiatrie ».

versité de Paris (25 mai i903)

Décret modifiant le décret du 21 novembre 1893 portant règlement d'administration publique, relatif aux conditions dans lesquelles peut être conféré le titre de médecin expert devant les tribunaux

Arrêté autorisant l'Université de Dijon à organiser près la Faculté des sciences un service qui prendra le nom d'Institut régional agronomique et œnologique de Bourgogne

Arrêté rattachant la chaire d'Analyse chimique et Toxicologie de l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Montpellier à l'Institut de chimie de cette Université ,

Décret autorisant le Recteur de l'Académie de Dijon à accepter au nom de l'Université de cette ville la cession gratuite d'un terrain communal pour la création d'un Institut œnologique

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon instituant un brevet d'Œnologie et un diplôme supérieur d'Études œnologiques

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon {20 juin 1903)

Arrêté rattachant la chaire de Chimie minérale de l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Montpellier à l'Institut de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy relative à l'organisation, près l'Institut électrotechnique de la Faculté des sciences, d'une section de Mécanique appliquée

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy (13 novembre 1905) .......

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme d'ingénieur-mécanicien

versité de Nancy (13 novembre 1905)

Loi approuvant une Convention entre l'État, la Ville de Paris et l'Université de Paris pour la construction d'un Institut chimique et autorisant le Ministre de l'Instruction Publique à attribuer à l'Université de Paris une subvention de 750 000 francs

Annexes à cette loi : 1' Convention entre l'État, l'Université et la Ville de Paris, pour la construction d'un Institut chimique à Paris, dépendant de la Faculté des sciences (1" mars 1906)

22 juin 1903.

10 avril V.m.

6 nov. I90I.

30 juillet 1902.

28 août 1902.

20 juillet 1903.

16 nov. 1903.

15 déc. 1905.

3 avrU 1906.

Ens. sup. Lois et Règlements.