INS— JAR
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
INSTITUTS
(Facultés des
sciences.)
Idem. . . .
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INSTITUTS (Facultés des
lettres.)
fïAEWR COLONIAL.
Idem. , . .
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Id
2" Avenant à la Convention du 1" mars 1906
Loi autorisant le Ministre de l'Instruction publique à engager une somme de 300 000 francs nécessaire pour la construction d'un Institut de physique à l'Université de Paris
Rapport et Décret reconnaissant comme établissement d'utilité publique l'Institut océanographique :
1" Rapport
2o Décret
Arrêté relatif au diplôme de chimiste de la Faculté des sciences de l'Université de Paris .
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un diplôme d'ingénieurchimiste
Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de V Université de Montpellier (7 janvier 1907)
Arrêté modifiant l'article 2 du' règlement relatif au Brevet d'Œnologie et au diplôme supérieur d'Études œnologiques délivrés par l'Université de Dijon
Arrêté portant réorganisation de l'École de chimie appliquée à l'industrie et à l'agriculture, annexée à la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un diplôme d'ingénieur-chimiste
Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de V Université de Bordeaux {5 juillet 1 907)
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble instituant un diplôme d'ingénieur-papetier
versité de Grenoble (15 février 1908)
Arrêté portant modification du § 2 de l'article 10 du règlement relatif au diplôme d'ingénieur-chimiste de l'Université de Bordeaux
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble portant création à Florence d'un Institut français de l'Université de Grenoble
Rapport et Décret portant création d'un Jardin d'essais colonial :
1" Rapport
2» Décret
Annexe : Rapport sur les travaux de la Commission des Jardins d'essais {25 novembre 1898)
18 avril 1906.
16 mai 1906.
16 mai 1906.
29 déc. 1906.
28 mai 1907.
19 nov. 1907.
11 janv. 1908.
11 janv. 1908.
15 juin 1908.
17 juillet 1908.
10 avril 1908.
