LIG
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
LICENCE (Sciences).
Idem.
Id.
Tel.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id. . .
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de LUniversilé de Ciermowf à délivrer un certificat d'études supérieures de Chimie industrielle
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.).
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de rUniver.sité de Rennes
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Poitiers. . .
Décret relatif aux licenciés es sciences aspirants aux fonctions de suppléant et de chef des travaux {sciences physiques et sciences naturelles) dans les Ecoles de plein exercice et préparatoires de médecine et de pharmacie
Décret relatif aux certificats de licence à exiger des aspirantes aux fonctions de l'enseignement scientifique dans les lycées et collèges déjeunes filles .
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. G. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier . . .
de Nancy à délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Cliimie et l'Histoire naturelle {S. P. C. N.)
Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de Nancy
Circulaire relative au certificat d'études supérieures de sciences portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle (S. P. C. N.)
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Aix-Marseille à délivrer un certificat d'études supérieures d'Analyse supérieure
Arrêté autorisant 1» Faculté des sciences de l'Université de Caen k délivrer un certificat d'études supérieures portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle P. C. N.
Arrêté relatii au certificat d'études supérieures (Physique, Chimie et Histoire naturelle — i». J'. C. N.) de la Faculté de» sciences de l'Univer-sité de Caen
4 février 1908.
10 février 1908.
10 février 1908.
17 juin 1908.
17 juin 1908.
3 sept. 1908.
3 sept. 1908.
27 nov. 1908, 27 nov. 1908.
15 déc. 1908.
Î9déc. 1908.
J9 déc. 1908.
19 déc. 1908.
Lie
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
LICENCE (Sciences).
UCENCE (Lettres).
Idem.
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Grenoble ;i délivrer un certificat d'études supérieures d'Électrochimie
Arrêté autorisant les Facultés des lettres à délivrer, pendant l'année scolaire 1898-1899, le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes » . . . .
Circulaire autorisant les Recteurs des Académies à accorder des inscriptions cumulatives en vue do la licence es lettres
Circulaire du 9 décembre iS97autorisantles Recteurs des Académies à accorder des inscriptions cumulatives aux fonctionnaires de l'enseignement secondaire aspirants à la licence es lettres
Bordeaux à délivrer le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes », pour l'espagnol . .
Arrêté fixant la liste des auteurs allemands devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Cae/i
A rèté fixant la liste des auteurs espagnols à expliquer pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux
Décret relatif à la licence es lettres, mention « Langues vivantes >
Arrêté fixant la liste des auteurs devant servir à l'explication dans les épreuves de la licence es lettres pendant une période de deux années à dater du 1'' juillet 1900.
Arrêté autorisant les Facultés des lettres à délivrer, en 1899-1900, le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes »
Arrêté relatif aux matières à option aux épreuves orales de la licence « Langues vivantes » à la Faculté des lettres de l'Université de Caen
Arrêté modifiant la liste des matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Clermont
Arrêté modifiant la liste des matières à option pour la licence dans les Facultés des lettres des Universités de Grenoble, Lille, Lyon et Poitiers
Circulaire relative au versement des droits atTérents à l'examen de la licence es lettres, mention « Langues vivantes »
Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier à délivrer le Certificat d'aptitude à la licence Langues vivantes pour l'italien .
Arrêté déterminant la liste des auteurs italiens devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier . .
Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Paris à délivrer les certificats d'nptitudc :i la licence « Langnes vivantes » pour l'espagnol ci pour l'italien. .
19 déc. 1908.
15 juillet 1898.
18 oct. 1898.
10 nov. 1898.
10 nov. 1898.
9 déc. 1898.
24 juillet 1899.
28 juillet 1899.
28 juillet 1899.
28 juillet 1899.
28 juillet 1899.
28 juillet 1899.
16 octobre 1899.
8 déc. 1899.
8 déc. 1899.
19 février J900.
Lie
OBJET
DATES
PAGES
LICENCE (Lettrés).
Idem.
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id. .
Id.
Id.
Arrêté ajoutant la langue et la littérature italiennes, la langue et la littérature provençales aux matières à option fixées pour les examens de licence à la Faculté dos lettres de l'Université d' Aix-Marseille
Arrêté modifiant la liste des matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Paris •
Arrêté fixant la liste des auteurs espagnols et italiens devant servir pour l'explication aux épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Parts.
Arrête ajoutant la littérature espagnole aux matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux
Arrêté fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options pour la licence « Langues vivantes » devant la Faculté des lettres de l'Université de Dijon ....
Arrêté ajoutant la langue chinoise aux matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer en 1900-1901 le certificat d'aptitude à la licence es lettres, mention « Langues vivantes »
Arrêté fixant la liste des auteurs anglais pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Nancy . . .
Arrêt du Conseil supérieur de l'Instruction publique sur un appel d'une décision du Conseil de l'Université de... confirmant l'ajournement aux épreuves orales d'un candidat à la licence es lettres
Décret relatif à la Licence es lettres, mention a Histoire »
Circulaire pour l'application du décret du 23 juillet 1900 relatif à la licence es lettres, mention « Histoire » . .
Circulaire relative au diplôme de licencié es lettres « Langues vivantes »
Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux à délivrer le certificat d'aptitude à la licence mention « Langues vivantes » pour l'italien
Arrêté ajoutant la littérature italienne aux matières à option pour les examens de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux
Arrêté fixant la liste des matières pour les sujets de composition de la licence es lettres avec mention «Histoire» (Fac. de Paris, Bordeaux, Lyon, Poitiers, Rennes) . .
Arrêté fixant la liste des matières pour les sujets de com-
positionde lalicenceès letres avec mention « Histoire »
{lac. d'Aix, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille,
Toulouse)
Arrêté fixant la liste des auteurs italiens à expliquer aux épreuves de la licence devant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux
Arrêté fixant la liste des matières pour les sujets de composition de la licence es lettres avec mention o Histoire » {Fac. de Besançon)
le' mars. 1900.
10 mars 1900.
12 juillet 1900.
12 juillet 1900.
12 juillet 1900.
12 juillet 1900.
12 juillet 1900.
20 juillet 1900.
23 juillet 1900.
1" août 1900.
13 nov. 1900
27 nov. 1900.
27 nov. 1900.
27 déc. 1900.
27 déc. 1900.
30 janvier 1901.
Lie
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
LICENCE (Lettres).
Idem. . . .
Id
Arrêté désignant les Facultés des lettres qui pourront délivrer, en 1901-1902, le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes »
Arrêté fixant la liste des auteurs devant sen-ir à l'explication dans les épreuves de la licence es lettres pendant une période de deux années à dater du 1" juillet
Arrêté fixant la liste des matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues au décret du 31 décembre 1894 aux épreuves orales de la licence devant la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble
Id. . . . .
Arrêté relatif aux matières à option pour la licence à la la Faculté des lettres de l'Université de Lyon ....
20 juin 1901.
Id
Id
Id
Id
Id
Arrêté relatif aux matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Nancy
Arrêté fixant, pour 1902, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention ot Histoire », dans les Facultés des lettres de Paris, Aix, Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy, Poitiers, Rennes, Toulouse
20 juin 1901.
27 nov. 1901.
5déc. 1901.
7 déc. 1901.
7 déc. 1901.
7 déc. 1901.
27 janvier 1902.
18 mars 1902.
Arrêt du Conseil supérieur de l'Instruction publique au sujet d'un appel d'une décision du Conseil de l'Université de... rejetant une requête en annulation formée contre une décision du jury d'examen de licence de la Faculté des lettres de
Arrêtés fixant, pour 1902, les matières d'histoire et de Géographie en vue de la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres de Besançon et de Montpellier
Id
Id
Montpellier à délivrer le certificat d'aptitude à la licence es lettres mention « Langues vivantes s pour l'espagnol. Arrêté fixant la liste des auteurs espagnols pour la licence es lettres, mention a Langues vivantes», à la Faculté des lettres de l'Université de Montpellier
Arrêté ajoutant une matière à option à l'examen oral de la licence es lettres à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon
Id
Arrêté relatif aux matières à option pour la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Besançon ....
Id
Arrêté relatif aux matières à option pour la licence à la Faculté des îeitres de l'Université de Montpellier . . .
18 mars 1902.
Id
Arrêté désignant les Facultés des lettres qui pourront délivrer, en 1902-1903, le certificat d'aptitude àlalicence avec mention « Langues vivantes »
30 juillet 1902.
Id
Id
Arrêté modifiant la liste des matières sur lesquelles peuvent porter les options prévues par le décret du 31 décembre 1894 sur la licence devant la Faculté des lettres de l'Université de Caen
31 juillet 1902' 27 sept. 1902.
Arrêté fixant, pour 1903, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence es lettres, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Paris, Bordeaux, Lyon et Nancy
Lie
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
LICENCE
(Lettres).
Idem
Id.
Id.
Id. .
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Arrêté fixant, pour 1903, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres A'Aix, Besançon, Caen,
■ Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Montpellier, Poitiers, Rennes et Toulouse
Arrêté autorisant la Faculté des lettres de rUni\ersité de Lyon à délivrer le certificat d'aptitude à la licence, mention* Langues vivantes », pour l'italiii;)
Arrêté fixant la liste des auteurs italiens devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Lyon
Arrêté modifiant la liste des matières à option aux épreuves de la licence devant la Faculté des lettres de l'Université de Bordeaux
Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1903-1904, le certificat d'aptitude à la licence avec mention « Langues vivantes
Arrêté fixant la liste des auteurs devant servir à l'explication dans les épreuves de la licence es lettres pendant une période de deux années, à dater du 1". juillet 1904.
Arrêtés fixant, pour 1904, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Paris, Besançon, Bordeaux, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Poitiers et Rennes
Arrêté fixant, pour 1904, les matières d'iiistoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire t>, dans les Facultés des lettres des Universités de Caen et de Nancy
Arrêté fixant, pour 1901, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », à la Faculté des lettres d'Aîx
Arrêtés fixant, pour 1904, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention 4 Histoire », à la Faculté des lettres de l'Université de Toulouse
Arrêtés relatifs aux matières à option prévues pour les épreuves orales de la licence dans les Facultés des lettres des Universités de Caen, Dijon et Lyon
Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1901-1905, le certificat d'aptitude à la licence mention « Langues vivantes v
Arrêté fixant, pour 1905, la liste des matières d'histoire et*de géographie pour la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Paris, Grenoble et Montj^ellier
Arrêté fixant, pour 1905, la liste des matières d'histoire et de géographie on vue de la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités à'Aix-Marseille, Bordeaux, Lyon, Nancy, Poitiers, Clermont e\ Lille
Arrêté fixant, pour 1905, la li$te des matières d'histoire et do géographie en vue de la licence, men'ion « Flistoire •>, à la Faculté des lettres de l'Université de Caen
2 déc. 1902.
9 déc 1902.
9 déc. 1902.
15 juillet 1903.
20 juillet 1903.
29 juillet 1903.
5 octobre 1903.
23 nov. 1903.
10 déc. 1903.
23 déc. 1903.
26 février 1904.
2 juillet 1904.
10 nov. 1901.
(j déc. 1904.
10 déc. 1904.
Lie
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
LICENCE Xettres
Idem.
Id. .
Id. .
Id. .
Id .
Id .
Id. .
Id. .
Id. .
Id.
Id. .
Id
Id.
Id.
Arrêté fixant, pour 1905, la liste des matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Rennes et.de Toulouse
Arrêté fixant la liste des matières d'histoire et de géographie pour la licence, mention « Histoire », en 1905, à la Faculté des lettres de l'Université de Dijon
Arrêté fixant les matières d'histoire et de géographie pour la licence, mention « Histoire », en 1905, à la Faculté des lettres de l'Université de Besançon
Circulaire relative à l'usage de l'orthographe allemande dans les examens et concours
Arrêté relatif aux matières sur lesquelles peuvent porter les options aux épreuves orales de la licence devant la Faculté des lettres de l'Université de Nancy
Arrêté fixant les matières sur lesquelles peuvent porter les options aux épreuves écrites de la licence, mention « Lettres », devant la Faculté des lettres de l'Université de Lille
Arrêté, désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1905-1906, le certificat d'aptitude à la licence es lettres avec mention « Langues vivantes »
Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble à délivrer, en 1906, le certificat d'aptitude à la liicence es lettres avec mention « Langues vivantes » (Anglais)
Arrêté fixant la liste des auteurs devant servir à l'explication dans les épreuves de la licence es lettres pendant une période de deux années, à dater du 1" juillet 1906.
Arrêté fixant la liste des auteurs anglais devant servir à l'explication pour les épreuves de la licence à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble
Arrêté fixant, pour 1906, la liste des matières d'histoire et de géographie pour la licence, mention < Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Paris, Caen, Clermont et Nancy
Arrêté fixant, pour 1906, la liste des matières d'histoire et de géographie pour la licence, mention « Histoire ». dans les Facultés des lettres des Universités d'Aix-Marseille, Besançon, Bordeaux, Dijon, Grenoble, Lyon, Montpellier et Poitiers
Arrêté fixant, pour 1906, la liste des matières d'histoire et de géographie pour la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Lille, Rennes et Toulouse
Circulaire relative à la licence es lettres
Arrêté désignant les Facultés de lettres autorisées à délivrer, en 1906-1907, le certificat d'aptitude à la licence es lettres, avec mention « Langues vivantes »
12 déc. 1904.
17 déc. 1904.
16 janvier 1905.
20 juin 1905.
30 juin 1905.
l" juillet J905.
19 juillet 1905.
19 juillet 1905.
26 juillet 1905.
15 sept. 1905.
15 nov. 1905.
28 nov. 1905.
8 déc. 1905.
16 janv. 1906.
5 juillet 1906.
Lie
OBJET
TITRES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
LICSNGE (Lettres).
Idem. ,
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id
Id.
Id.
Id.
Id. . \
Id. .
Arrêté fixant, pour 1907, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Paris, Besançon., Bordeaux, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy, Poitiers, Rennes et Toulouse
Arrêté fixant, pour 1907, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », à la Faculté des lettres de l'Université d\4ix-Marseille. . .
Arrêté relatif aux matières à option prévues pour les épreuves orales delà licence, mention « Langues vivantes: italien d, devant la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble
Arrêté relatif aux matières à option prévues pour les épreuves orales de la licence, mention • « Histoire », devant la Faculté des lettres de l'Université de Lille. .
Décret relatif à la licence es lettres . .
Décret relatif aux licenciés es lettres (histoire et géographie) candidats aux fonctions de l'Enseignement secondaire
Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1907-1908, le certificat d'aptitude à la licence mention « Langues vivantes
Arrêté fixant la liste des auteurs devant servir à l'explication dans les épreuves de la licence es lettres pendant une période de deux années, à dater du l" juillet 1908 {Régime du décret du 3i décembre 1894)
Arrêté fixant, pour 1908, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Universités de Paris, Bordeaux, Clerm,ont, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy, Poitiers et Rennes
Décret relatif aux licenciés es lettres {Régim,e du décret du 31 décembre 1894)
Circulaire relative à la licence es lettres [Décret du 8 juillet 1907). . . . ,
Annexes à cette circulaire : Modèles des certificats d'aptitude au, grade de licencié es lettres {Régime du décret du 8 juillet 1907)
Arrêté fixant, pour 1908, les matières d'histoire et de géographie en vue delalicence, mention « Histoire », dans les Facultés des lettres des Uni\ersités à' Aix Marseille, Caen, Dijon et Toulouse
Arrêté fixant, pour 1908, les matières d'histoire et de géographie en vue de la licence, mention « Histoire », à la Faculté des lettres de l'Université de Besançon ....
Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à faire subir, en 1908, les épreuves de la licence correspondant à la série « Langues et Littératures étrangères vivantes ».
Arrêté fixant pour deux années (1908 et 1909) la liste des auteurs choisis en vue dos compositions écrites et des explications orales désignées à l'article 2 du décret du 8 juillet 1907 sur la licence ôs lettres
13 oct. 1906.
22 nov. 1906.
23 juin 1907.
28 juin 1907.
8 juillet 1907.
8 juillet 1907.
16 juillet 1907.
16 juillet J907.
28 octobre
31 octobre
31 octobre
15 nov. 1907.
22 nov. 1907.
11 déc. 1907.
11 déc. 1907.
Lie — LOG
OBJET
UCENC£ (Lettres).
Idem .
Id. .
Id.
Id. :
LIVRET SCOLAIRE Idem. . . .
Id
Id. . . . .
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
