LOGEMENTS A TITRE GRATUIT
Idem . . . .
Id
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
Décret relatii aux aspirants à la licence es lettres qui ont subi avec succè.s les épreuves écrites du concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention des bourses de licence
Circulaire relative à licence es lettres {Régime du décret du 8 juillet 1907)
Circulaire relative aux licenciés du régime du décret du 31 décembre 1894, candidats à une des séries du régime du décret du 8 juillet 1907
Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à faire subir, en 1909, les épreuves de la licence, série « Langues et Littératures étrangères vivantes »
Décret relatif aux candidats à la licence es lettres série : « Langues et littératures étrangère? vivantes. » . . . .
DATES
Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 9 et ÎO)
Arrêté relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire {art. 2)
Modèle de Livret scolaire établi en exécution des décret et arrêté du 31 mai 1902 relatifs au baccalauréat . .
Instruction relative aux examens du baccalauréat {voir : g?^ Livret scolaire. — Production des livrets. — Examen des livrets
Décret portant réorganisation des études médicales {art. 4,10)
Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 {art. 56)
Décret affectant deux maisons au logement des astronomes adjoints de l'Observatoire de Toulouse
Décret portant concession de logements à titre gratuit au Bureau central météorologique et dans différents Observatoires de l'État
Décret portant concession de logements à titre gratuit au Muséum d'histoire naturelle
Décret portant concession de logements à titre gratuit à l'École des Langues orientales vivantes
Décret portant concession de logements à titre gratuit dans les Bibliothèques de l'rUtat
Décret portant concession de logements à titre gratuit à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, . .
Décret portant concession de logements à titre gratuit à l'Observatoire de Meudon.
Décret portant concession de logements à titre gratuit dans le Musée Guimet
Décret portant concession de logements à titre gratuit dans les Observatoires de l'État
Décret portant concession à titre gratuit de logements dans l'Observatoire de l'Université de Clermont ....
28 déc. 1907.
16janv. 1908.
8 février 1908.
17 juillet 1908.
3 sept. 1908.
31 mai 1902.
31 mai 1902.
25 juin 1904.
11 janvier 1909.
6 mai 1901.
16 mai 1901.
16 mai 1901.
21 mai 1901.
21 mai 1901.
24 mai 1901.
25 mai 1901.
25 mai 1901.
25 mai 1901.
21 janv. 1902.
