‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1066 sur 1090 · MUSÉE GUIMET · texte numérisé non relu

MUSÉE GUIMET

Idem,.

Id.

Id.

Arrêté concernant les aspirantes au diplôme de sagefemme de 2' classe boursières départementales à la Maternité de Montpellier

Décret relatif aux aspirantes au diplôm« de sage-femme élèves Je la Maternité de Paris

Circulaire relative à l'exercice de la médecine par les étudiants

Rapport et Décret portant règlement de la médecine indigène à Madagascar

Loi portant fixation du budget général do l'exercice 1903 {art. 33 et 73)

Décret portant modification à l'orgaaisalion de l'Administration centrale du Ministère de l'Instruction publique {Direction de l'Enseignement supérieur)

Arrêté portant fixation des attributions des bureaux du Ministère de l'Instruction publique {Direction de l'Enseignem,ent supérieur et Direction de la comptabilité.)

Règlement portant création et organisation d'une mission archéologique en Indo-Chine

Loi relative à la concession d'une récompense nationale aux membres de la mission dirigée dans l'Afrique centrale par MM. Foureau et le commandant Lamy. . . .

Rapport et Décret portant organisation de l'Ecole française d'Extrême-Orient.

Règlement concernant la Mission permanente d'exploration scientifique de l'Indo-Chine

Loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire pour subvention à l'expédition scientifique du Pôle Sud. . .

Voir : Alobrib.

Décret modifiant l'organisation administrative du Musée Guiraet

Annexes : 1* Loi du 7 août 18S5 portant approbation de la Convention passée en vue du transport à Paris et de la cession à l'État de l'établissement connu à Lyon sous le nom de musée Guimet et ouverture au Ministre de l'Instruction publique sur Vexercicc 1883 de crédits extraordinaires

2" Convention

Décret portant concession de logements à titre gratuit dans le Musée Guimet .

12 nov. 1902.

23 déc. 1908.

2 mai 1901.

7 mars 1901.

31 mars 190.'}, 30 déc. 190.3.

1" janvier 1904, 15 déc. 1898.

22 février 1901.

2Q février 1901, 15 mai 1902.

10 juin 1903.

28 mars 1899.

25 mai 1901.

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