‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1067 sur 1090 · MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE · texte numérisé non relu

MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE

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NOTATION aux Examens.

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Rapport et Décret portant création d'un Jardin d'essais

colonial :

1" Rapport

2" Décret

Annexe : Rapport sur les travaux de la Commission des

Jardins d'essais (25 novembre 1898)

Rapport, suivi d'un Décret portant modification du titre

du Jardin d'essais colonial et d'un Arrêté réglant ses

attributions :

Y' Rapport

2° Décret

3° Arrêté

Arrêté portant création au Muséum d'histoire naturelle

de Paris d'un Laboratoire de hautes études

Annexe à cet arrêté : Rapport au Ministre de l'Instruction publique (7 décembre 1900)

Décret relatif aux traitements des assistants du Muséum. Décret portant concession de logements à titre gratuit au

Muséum

Décret fixant les cadres, traitements et indemnités des agents attachés au Muséum

Décret portant transformations de la chaire de Physiologie végétale du Muséum en chaire de Botanique . . .

Arrêté rattachant le laboratoire de la chaire de Paléontologie du Muséum à l'École pratique des Hautes -Etudes.

Rapport et Décret réglant les rapports entre le Muséum d'histoire naturelle et le Jardin colonial :

1° Rapport

2° Décret

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1907

{art. 68)

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 19j8

{art. 44)

Décret portant règlement d'administration publique sur

le régime financier et la comptabilité du matériel du

Muséum

Décret relatif au doctorat en médecine {art, 5)

Rapport présenté à ce sujet au Conseil supérieur de de l'Instruction publique par M. Brouardel, membre du Conseil

Circulaire pour l'application du décret du 24 juillet 1899

sur le doctorat en médecine

Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire

{articles 20 et 21)

Instruction relative aux examens du baccalauréat {voir :

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