‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1068 sur 1090 · IV. Coefficients · texte numérisé non relu

IV. Coefficients

Décret modifiant les articles 19 et 20 du décret du 31 mai

1902 relatif au baccalauréat

28 janvier 1899.

28 janvier 1899.

5 mai 1900.

5 mai 1900.

5 mai 1900.

11 déc. 1900.

16 mars 1901.

1" juillet 1903.

30 juin 1901.

13 février 1905.

6 sept. 1905.

8 sept. 1905.

30 janvier 1907.

31 déc. 1907.

28 sept, 1908.

24 juillet 1899,

25 juin 1900.

31 mai 1902.

25 juin 1904.

l"aoùt 1905.

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