NOT — OBS

ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

NOTATION aux Examens.

Idem. . .

Id. . . .

Id. . .

OBSERVATOIRES

Idem.

Id. .

Décret relatif à l'institution d'un certificat d'études médicales supérieures (art. 6)

Décret rapportant le décret du 25 juillet 1906 instituant un certificat d'études médicales supérieures

Décret relatif à la licence es lettres {art. 6, 7, 9 et 10) .

Décret modifiant les articles 19 et 20 du décret du 31 mai 1902 relatif au baccalauréat. .............

Décret portant réorganisation des études médicales (a^'t.dS).

Décret portant réorganisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste {art. 8)

Décret portant rattachement des Observatoires de Besançon, de Bordeaux, de Lyon, de Marseille, du Puy de Dôme et de Toulouse aux Universités de Besançon, Bordeaux, Lyon, Aix-Marseille, Clennont et Toulouse

Décret portant que le directeur de chacun des Observatoires des départements fait partie du Conseil de l'Uni-

versité.

Décret accordant la franchise postale à la correspondance de service échangée entre les Recteurs des Académies d'Aix, Besançon, Bordeaux, Clermont, Lyon eiToulouse, et les directeurs des Observatoires rattachés aux Universités de ces villes

Décret relatif à l'installation du Pavillon magnétique de l'Observatoire du Parc Saint-Maur

Décret aifectant deux maisons au logement des astronomes adjoints de l'Observatoire de Toulouse .....

Décret portant concession de logements à titre gratuit dans dilierents Observatoires de l'État

Décret portant concession de logements à titre gratuit à l'Observatoire de Meudon

Décret portant concession de logements à titre gratuit dans les Observatoires de l'État

Décret portant affectation au Ministère de l'Instruction publique d'un terrain dépendant de l'ancien poste forestier du Val-Joyeux (Seine-et-Oise)

Décret portant concession à titre gratuit de logements dans l'Observatoire de l'Université do Clermont ....

Décret rattachant l'Observatoire du Pic du Midi à l'Université de Toulouse

Décret portant que le Directeur de l'Observatoire du Pic du Midi est appelé à faire partie du Conseil de l'Université de Toulouse

Loi autorisant le Ministre de l'Instruction publique à engager une somme de 90.000 francs pour l'achat et l'installation de divers instruments à l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon

Décret portant organisation des Observatoires astronomiques.

25 juillet 1906.

20 février 1907.

22 déc. 1908.

11 janvier 1909.

28 juin 1899.

24 juillet 1899.

16 nov. 1899.

9 avril 1900.

6 mai 1901.

16 mai 1901.

25 mai 1901.

10 juillet 1901 21 janvier 1902.

2 nov. 1903.

14 déc. 1903.

18 avril 1906.

15 février 1907.

OFF — PHA

OBJET