‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 1077 sur 1090 · FRANÇAISE · texte numérisé non relu

FRANÇAISE

Documents

d'archives

relatifs à la vie

économique

de la).

Arrêté constituant une Commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives relatifs à la vie

économique de la Révolution française

21 déc. 1903.

Idem. . . .

Circulaire introductive des travaux de la Commission chargée de rechercher et de publier les documents rela-

24 mars 1904.

Id

Circulaire déterminant les travaux des Comités départementaux dans l'enquête prescrite par la Commission de recherche et de publication des documents relatifs à

la vie économique et sociale de la Révolution française.

12 août 1904.

Id

Circulaire aux Présidents des Comités départementaux» relative à la recherche et à la publication des documents d'archives se rapportant à la vie économique de la Ré-

volution française

24 déc. 1904.

Id

Circulaire aux Présidents des Comités départementaux relative à la publication des documents d'archives se rapportant à la vie économique de la Révolution fran-

çaise {Publication des cahiers de 1789)

5 avril 1905

Id

Id

Annexes à, cette circulaire

Circulaire relative aux vacances qui se produisent dans

les Comités départementaux chargés de collaborer avec

la Commission de recherche et de publication des docu-

ments d'archives de la Révolution française

7 nov. 1905.

Id

Circulaire aux Présidents des Comités départementaux relative à la publication des documents d'archives se rapportant à la vie économique de la Révolution française {Publication des dossiers de la vente des biens

nationaux)

20 déc 1905

Id

Id

Annexes à cette circulaire

Circulaire aux Présidents des Comités départementaux,

relative à la publication des documents d'archives se

rapportant à la vie économique de la Révolution française.

2 avril 1906.

Id

Circulaire concernant la publication des documents relatifs

à la vie économique de la Révolution françai.»e. . . .

5 juin 1908.

Id

Circulaire concernant la publication des documents relatifs

à la vie économique de la Révolution

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