SECRETAIRES D'INSPECTION ACADÉMIQUE

SERVICE MILITAIRE

Idem. .

Décret portant réglementation de l'exercice de la profession de sage-femme à la Guyane

Arrête concernant les aspirantes au diplôme de sagefemme do 2° classe, boursières du département des Hautes-Alpes

Arrêté concernant les aspirantes au diplôme de sagefémme de 2° classe, boursières départeiuoutales à la Maternité de Montpellier

Rapport et Décret réglementant les études des élèves sagcs-fcnimes à la Guadeloupe

Rapport et Décret portant règlement de l'exercice de la profession de sage-femme indigène à Madagascar . . .

Décret créant un cours d'obstétrique à Saint-Denis (Réunion) et réglementant les études des élèves sages-femmes dans cette colonie

Décret relatif aux aspirantes au diplôme de sage-femme, élèves de la Maternité de Paris

Décret relatif au traitement du secrétaire de l'Académie de Paris

Décret relatif au classement, aux traitements et à l'avancement des secrétaires d'Académie

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (art 4.5.)

Décret relatif au traitement du secrétaire de l'Ecole supérieure de pharmacie de l'Université do Paris

Loi portant fixation du budget général do l'exercice 1907 {art. 73) ,

Décret relatif au classement des secrétaires des Facultés et École supérieure de pharmacie de Paris

Décret relatif au classement des secrétaires des Facultés et ICcoles supérieures de pharmacie des Déparlements.

Décret relatif au classement, aux traitements et à l'avancement des secrétaires d'inspection académique . . ; .

Circulaire transmettant aux Recteurs les instructions du Ministre de la Guerre pour la prorogation du délai accordé aux étudiants dispensés en vertu de l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889, pour justifier de leur droit à la dispense définitive

Annexe à cete circulaire : Décision du Ministre de la Guerre portant prorogation du délai accordé au .r jeunes gens dispensés en vertu de l'article 23, § 2, de la loi du i5 juillet 1889 pour justifier de leur droit à la di^-pensc définitive (i2 dncemhre iSOQ.). , . . .

19 août 1899.

21 nov. ISOl.

12 nov. 1902.

3 mars 1903.

7 mars 1904.

11 mai 1905.

23 déc. 1908.

27janv. 1903.

1" mai 1905.

31 déc. 1907.

12 mai 1903.

29 nov. 19u7.

!"■ mai lt'05.

12 janv. 1900.