VI. Ens. sup. Lois et Riglementt

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats.

diplômes).

sité de Clermont instituant un doctorat, mention « Sciences »

8 avril 1903.

15 mai 1903.

27 mai 1903.

22 juin 1903.

20 juillet 1903.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Clermont (50 ianrier i505)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Univer-

sité de Grenoble portant modification des conditions de scolarité prévues pour le diplôme d'ingénieur-électricien de cette Université.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Uni-

versité de Grenoble (28 février 1903)

site de Nancy instituant un diplôme d'Études coloniales

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy {23 décembre 1902)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Nancy portant modification de l'article 3 du règlement relatif au diplôme d'Ingônieur-chimiste de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Nancy {16 février et 12 mai 1903)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Dijon instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un certificat d'Études françaises. . . .

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Dijon (5i Janvier et 4 matiPOa)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Nancy instituant, pour les étudiants de nationalité étrangère, un certificat d'Études françaises . . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université àc TSia-ncy {26 janvier et 12 mai 1903)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris instituant un diplôme portant la mention « Médecine légale et Psychiatrie v

versité de Paris {25 mai 1903). .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Sesawfon instituant un diplôme d'Électricité appliquée

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Besançon {28 mai 1903)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon instituant un brevet d'Œnologie et un

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon (20 juin 1903)

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations:

brevets,

certificats,

dipldmes).

Id.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un diplôme d'Études russes. . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {i 8 juillet 1903)

Arrêté approuvant la délibération par laquelle le Conseil de l'Université de Besançon modifie l'article 8 de la délibération du 5 novembre 1901 relative à l'institution d'un diplôme d'Agriculture de cette Université ....

Arrêté approuvant la délibération par laquelle le Conseil de l'Université de Besançon modifie les articles 2 et 3 de la délibération en date du 9 janvier 1902 relative à l'institution, pour les étudiants de nationalité étrangère, d'un certificat d'Etudes françaises

Arrêté approuvant la délibération par laquelle le Conseil de l'Université de G/"e?vo&Ze modifie l'article 4 deladélibération du 7 décembre ISr'J relative à l'institution, pour les étudiants de nationalité étrangère, d'un certificat d'Etudes françaises

Arrêté approuvant la délibération par laquelle le Conseil de l'Université de Nancij modifie l'article 3 de la délibération, en date du 16 mars 1901, relative à l'institution d'un diplôme d'Etudes supérieures agronomiques . . .

Arrêté approuvant la délibé-ation du Conseil de l'Université de Dijon instituant un doctorat, mention « Lettres ».

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon (16 mai 190-1)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un diplôme de Chimiste . . . .

Annexe-à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {20 juillet 1904)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme d'études supérieures de Brasserie et un diplôme d'ingénieur-brasseur ....

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy (20 juin 1904)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon instituant un diplôme d'Études russes . ,

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon {25 juillet 1904)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant un certificat d'études d'Hygiène

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse {9 décembre 1904)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux organisant les examens en vue du diplôme d'Etudes coloniales de cette Université. , . .

29 oct. 1903.

6 février 1904.

3 mai 1904.

22 oct. 1904.

26 oct. 1904.

10 janvier 1905.

11 janvier 1905.

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

lITRIiS

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats,

diplômes).

Idem. . . .

Id.

Id, Id.

Id.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil do l'Université de Bordeaux (/J rtoiJemôre i90^)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Poitiers instituant un diplôme de Chimiste agricole

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Poitiers {27 février 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Poitiers instituant un brevet d'électricien . . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Poitiers (.^7 /eu rier* i90.5)

Arrêté approuvant la délibération par laquelle le Conseil de l'Université de Lille modifie la délibération en date du 26 avril 1899, relative à l'institution d'un diplôme de docteur, mention « Pharmacie »

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille [18 mars 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Clermont instituant un doctorat,mcntion « Lettres ».

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Clermont {11 mars 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Universiié de Paris instituant un certificat de Sciences pénales.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris (5<? Juin 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme de Hautes études commerciales et un certificat d'Études commerciales. .

Annexe à cet arrêté: Délibération du Conseil de l'Université de Nancy (5 mai 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant un certificat d'Études d'hygiène.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon {8 juillet 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un certificat d'études de l'École de laiterie de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de INancy (50 octobre iPO.j)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bovdeaux, instituant un certificat d'études pratiques-de I>roit

Annexes à ce t arrêté : 1" Délibération du Conseil de l'Université de l^ordeaux (14 novembre 1905)

2" Règlement pour les examens en vue du certificat d'études pratiques de Droit {Délibération du Conseil de l'Université de. liordeaux]

22 mars 1905.

29 mars 1905.

14 avril 1905.

3 juillet 1905.

4 cet. 1905.

"iTT

31 oct. 1905.

21 nov. 19Ô5.

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets.

certificats.

diplômes.)

Idem . .

Id. . .

Id,

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un diplôme d'ingénieur-mécanicien

Annexe à cet arrêté: Délibération du Conseil de l'Université de Nancy (13 novembre 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon modifiant lo règlement du certificat d'études d'Hygiène

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon {1 1 janvier 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon instituant un brevet de Langue française et un diplôme d'Études françaises

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon {25 novembre 1905)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Rennes instituant un diplôme de Langue française et un diplôme de Langue et Littérature françaises {Degré supérieur)

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Rennes {1€ décembre 1905)

Décret modifiant le décret du 21 novembre 1893 portant règlement d'administration publique, relatif aux conditions dans lesquelles peut être conféré le titre de médecin expert devant les tribunaux

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Univerversité de Besançon modifiant le règlement du diplôme d'ingénieur-horloger

sité de Nancy modifiant le règlement relatif au diplôme d'ingénieur-électricien

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy (24 février 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon modifiant les articles 2 et 3 du règlement du certificat d'Études françaises de cette Université . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon (1" février 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen instituant un certificat d'Etudes pratiques de droit

Annexe à cet arrêté: Délibération du Conseil de l'Université de Caen (6 juillet 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant un diplôme d'ingénieur-chimiste ....;

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse (i" juin 1906) ; ,, i •.«... .

29 mars 1906.

PAGES

15 déc. 1905.

29 mars 1906.

10 avril 1906.

7 juin 1906.

21 juin 1906.

30 juin 1906.

18 juillet 1906.

8âl-8Sd

TIT

OBJET

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations,

brevets,

certificats,

diplômes).

Jdem Id. .

Id.

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Universiié de Montpellier instituant un diplôme de Docteur, mention « Sciences »

.Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de TUnisité de Montpellier (22 juin 1906)

Arrêté approuvant la délibérntion du Conseil de l'Université de Toulouse instituant un certilicat d'études de Sciences pénales

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse [30 novembre 1906)

Décret relatif aux médecins et aux étudiants en médecine étrangers

Arrêté relatif au diplôme de chimiste de la Faculté des sciences de l'Université de Paris

Arrêté .approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un diplôme d'études de Médecine légale et de Psychiatrie médico-légale

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Lille [28 décembre 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un certificat d'études spéciales d'Hygiène

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Uni versité de Lille [8 décem,hre 1906)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille qui modifie l'article 8 du règlement relatif au doctorat, mention «Lettres», de cette Université. .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier qui modifie les articles 3 et 4 du règlement relatif au diplôme de Docteur, mention « Sciences », de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille qui modifie l'article 4 du règlement instituant un diplôme de Docteur, mention « Sciences », de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un diplôme d'ingénieurchimiste.

20 juillet 1906.

18déc. 1906

11 janvier 1907.

21 janvier 1907.

5 mars 1907.

8 avril 1907.

9 avril 1907.

28 mai 1907.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Uiiisité de Monpellier [7 janvier 1907)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille modifiant les articles 4 et 5 du règlement relatif au diplôme d'ingénieur-électricien de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon portant création d'un brevet d'études techniques d« Chimin induitrinlle . > i i . ; . i v ^

1 juillet 1907.

26 juillet 1007.

; 95 9;tG

loor.

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

DATES

PAGES

TITRES

UNIVERSITAIRES

(Attestations.

brevets,

certificats,

diplômes).

Id.

Id Id

Annexe à cet arrête : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon (8 juin 1907)

Arrêté modifiant l'article 2 du règlement relatif au brevet d"Œnologie et au diplôme supérieur d'Études œnologiques délivrés par l'Université de Dijon

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université à'Àix-Marseille instituant un doctorat, mention « Lettres »

Annexe à cet m^êté : Délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille (22 mars 1907)

sité (le Bordeaux instituant un diplôme d'Ingénieurchimisle

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Unisité de Bordeaux {5 juillet 1907)

Arrêté modifiant l'article 3 du règlement relatif au doctorat, mention «Sciences », de l'Université de Montpellier.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant un diplôme d'ingénieurélectricien

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse {8 novembre 1907)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble instituant un diplôme d'études supérieures de Phonétique française

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Grenoble {14 décembre 1907)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Clermont instituant un brevet de Chimie industrielle.

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Clermont (15 avril 1907) ...

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Clermont instituant un diplôme de Chimiste . .

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Clermont (1.5 avril 1907)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paris instituant à la Faculté des lettres un diplôme d'Études universitaires

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Paris (yr février 1908)

sité de Grenoble instituant un diplôme d'ingénieurpapetier

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Grenoble (15 février 1908)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant un brevet de Conducteurélectricien, t > k t i . t • I

19 nov. 1907.

11 janvier 1908.

21 janvier 1908.

3 février 1908.

9 mars 1908.

19 mai 1908.

15 juin 1908.