M. Georges Leyguks

Délibère :

Article l^^. — H est institué, à la Faculté des lettres de l'Université de Nancy, un Doctorat qui sera intitulé : Doctorat de T Université de Nancy {mention « Lettres * .

Aht. 2. — L'examen pour l'obtention de ce doctorat comporte :

l'Une thèse française, imprimée, dont le sujet aura été agréé par la P'aculté. Celle-ci pourra autoriser la présentation de thèses écrites en une autre langue que le français ; •

2''Des propositions données par la Faculté dans l'ordre des études spéciales au candidat, au moins trois mois à l'avnnce. Le titre de ces propositions sera imprimé à la suite de la thèse.

Akt. 3. — Les épreuves donneront lieu à une soutenance publique devant un jury de trois professeurs au moins.

Art. 4. — Tout aspirant devra produire un curriculum vitse et des attestations d'études ou titres scientifiques dont la Faculté appréciera la valeur.

Art. 5. — Le candidat devra être immatriculé à la Faculté et y avoir passé au moins deux semestres, dont un d'hiver.

Art. 6. — La thèse portera le visa du doyen.

Art. 7. — Le diplôme, délivré par le Président du Conseil de l'Université, sera revêtu de la signature du doyen et de celle des professeurs, membres du jury.

Art. 8. — Le présent règlement sera mis en vigueur à partir de l'année scolaire 1899-1900.

Arrêté approuVaut la délibération du Conseil de lliniversité de .Xanc v instituant pour les étudiants étrangers un Doctorat de cette Université, mention : « Médecine ».

28 Novembre 1899.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts' ,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu la délibération, en date du 17 juillet 1899, du Conseil de l'Université de Nancy ;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique.

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Universilé de Nancj instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un diplôme de docteur de celte Université, mention : « Médecine »,

Annexe a l'arrêté qui précède.

Délibération du Conseil de l'iniversité de Xancy.

(17 Juillet 1899.)

Le Conseil de l'Université de Nancy,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897, ainsi conçu :

« En dehors des grades établis par l'État, les Universités peuvent instituer des titres d'ordre exclusivement scientifique.

« Ces titres ne confèrent aucun des droits et privilèges attachés aux grades par les lois et règlements, et ne peuvent, en aucun cas, être déclarés équivalents aux grades.

« Les études et les examens qui en déterminent la collation sont l'objet d'un règlement délibéré