M. Georges Letotjes

Le diplôme est signé par les membres du jury et par le doyen de la Faculté devant laquelle ont eu lieu les épreuves. Il porte la mention des matières de l'examen. Il est délivré, sous le sceau et au nom de l'Université de Grenoble, par le Président du Conseil de l'Université.

Dispositions particulières.

A. Faculté des sciences.

Art. 5. — Les aspirants, français ou étrangers, devront produire en vue de leur inscription, un ou plusieurs certificats d'études supérieures obtenus devant une Faculté des sciences, ou bien, à défaut, des titres scientifiques, ou des attestations d'études ou de travaux dont la Faculté appréciera la valeur.

Art. 6. — Les aspirants sont astreints à justifier d'une année de scolarité et, s'il y a lieu, de travaux pratiques effectués dans les laboratoires de recherches de la Faculté. Des dispenses pourront être accordées dans des cas particuliers.

Art. 7. — Les épreuves comprennent :

1' La soutenance d'une thèse comprenant des recherches personnelles ;

2» Des questions posées à l'avance par la Faculté.

La thèse devra être imprimée pour la soutenance.

B. Faculté des lettres.

Art. 8. — Les aspirants, français ou étrangers, devront produire en vue de leur inscription le diplôme de licencié es lettres, ou bien, à défaut, des attestations d'études ou titres scientifiques dont la Faculté appréciera la valeur.

Art. 9. — La durée de la scolarité est fixée à quatre semestres, dont la moitié au moins devra avoir été accomplie à l'Université de Grenoble. Chaque semestre est indivisible. La durée de cette scolarité ne peut être abrégée que par décision spéciale de la Faculté.

Art. 10. — Les épreuves comprennent :

i" La soutenance en français d'une thèse écrite en français ou en latin sur un sujet agréé par le doyen de la Faculté ;

2° Des interrogations sur des propositions choisies par le candidat et agréées par la Faculté.

La thèse devra être imprimée pour la soutenance.

Art. 11. — Le présent règlement sera mis à exécution à dater du l»' novembre 1900.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un Certificat d'Études françaises, pour les étudiants de nationalité étrangère.

15 Juin 1900.

Le Ministre de rinstruction publique et des Beaux-Arts', Vu la loi du 10 juillet 1896;

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu la délibération, en date du 28 mai 1900, du Conseil de l'Université de Lille ; Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,