M. Georges Letqubs

Aht. 4.- — A la lin des deux années d'études, les aspirants au diplôme subissent un examen comprenant des épreuves écrites, des épreuves pratiques et des épreuves orales.

Les épreuves écrites sont éliminatoires. Elles consistent :

l" En une composition de zoologie agricole ;

2" En une composition de botanique agricole ;

3" En une composition de chimie et de géologie agricoles.

Les épreuves pratiques et les épreuves orales portent sur ces diverses matières et, en outre, sur des questions d'agronomie spéciales, dont l'enseignement a été donné au cours des deux années d'études.

Art. 5. — Les sessions d'examen ont lieu deux fois par an, en juillet et en novembre.

Art. 6. — Le jury d'examen se compose de trois membres au moins.

Art. 7. — Le diplôme est signé par les membres du jury et par le doyen. Il est délivré, sous le sceau et au nom de l'Université, par le Président du Conseil de l'Université.

Art. 8. — Le présent règlement sera mis en vigueur à partir de l'année scolaire 1901-1902.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy instituant un Diplôme de Chimiste de cette Université.

l'^'^ Avril 1901.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts *,

Vu la loi du 10 juillet 1896;

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités;

Vu la délibération, en date du 16 mars 1901, du Conseil de l'Université de Nancy;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Nancy, instituant à la Faculté des sciences un Diplôme de Chimiste de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité.

Annexe a l'arrêté qui précède.

Délibération du Conseil de l'Université de Nancy.

Le Conseil de l'Université de Nancy,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897, ainsi conçu :

« En dehors des grades établis par l'État, les Universités peuvent instituer des titres d'ordre exclusivement scientifique.

« Ces titres ne confèrent aucun des droits et privilèges attachés aux grades par les lois et règlements, et ne peuvent, en aucun cas, être déclarés équivalents aux grades.

« Les études et les examens qui en déterminent la collation sont l'objet d'un règlement délibéré par le Conseil de l'Université et soumis à la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique.