M. Georjfes Leygues. | 2. M. Delcassk

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à délivrer un i9« certificat d'études supérieures de Sciences (Chimie appliquée).

18 Juillet 1901.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ',

Vu le décret du 22 janvier 1890 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898 modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du i" juillet 1896 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Paris ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,

Arrête :

La Faculté des sciences de l'Université de Paris est autorisée à délivrer un 19* certificat d'études supérieures de Sciences, portant le titre de « Certificat de Chimie appliquée ».

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un 1 i« certificat d'études supérieures de Sciences (Électricité industrielle).

18 Juillet 1901.

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu le décret du 8 août 1898 modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret, du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du l**" juillet 1896 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de TUniversité de Besançon ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement public,

Arrête :

La Faculté des sciences de l'Université de Besançon est autorisée à délivrer un 14° certificat d'études supérieures de Sciences, portant le tilre de « Certificat d'électricité industrielle ».

1 M. Georges Leygues.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Rennes à délivrer de nouveaux certificats d'études supérieures de Sciences.

18 Juillet 1901.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^,

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences;

Vu le décret du 8 août d898 modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du 1*'" juillet 1896 et les arrêtés ultérieurs qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université de Rennes ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement

Arrête :

La Faculté des sciences de l'Université de Rennes est autorisée :

1° A délivrer au lieu et place du Certificat de chimie appliquée :

a) Un Certificat de Chimie appliquée à l'industrie ;

b) Un Certificat de Chimie ajtpliquée à l'agriculture ; 2° A délivrer :

Un 15® certificat d'études supérieures des Sciences, portant le titre de « Certificat de Zoologie agricole et industrielle » ;

Un 16" certificat, portant le titre de « Certificat de botanique agricole et industrielle ».

Arrêté autorisant la Faculté de médecine de l'Université de Xancy à organiser un Enseignement dentaire.

18 Juillet 1901.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts \

Vu la loi du 30 novembre 1892 sur l'exercice de la médecine ;

Vu le décret du 25 juillet 1893 relatif aux études pour le diplôme de chirurgiendentiste ;

Vu le décret du 31 décembre 1894, modifiant le décret du 25 juillet 1893 relatif aux études pour le diplôme de chirurgien-dentiste ;

Vu le décret du 14 février 1894 relatif aux droits à percevoir des aspirants au diplôme de chirurgien-dentiste ;

Vu la loi du 10 juillet 1896;

Vu les propositions de la Faculté de médecine de l'Université de Nancy;