M. Georges Lbyqubs, Ministre

Vu les propositions de la Faculté des sciences,

Délibère :

AirricLE 1". — Il est institué un Diplôme de Chimiste de l'Université de Rennes.

Ce diplôme sera délivré :

a) Aux étudiants titulaires

Soit des trois certificats de chimie générale, chimie appliquée à l'industrie, chimie appliquée à l'agriculture;

Soit des trois certificats de chimie générale, chimie appliquée à l'industrie, physique appliquée ;

bj Aux étudiants qui, n'étant pas bacheliers, ne peuvent obtenir le titre de licencié, mais qui auront suivi les enseignements et passé les examens de fin d'année correspondant aux certificats de sciences appliquées ci-dessus indiqués.

Art. 2. — Il est institué, à l'Université de Rennes, un Diplôme de Sciences chimiques et naturelles appliquées à V agriculture.

Ce diplôme sera délivré :

1» Aux étudiants titulaires des certificats de chimie appliquée à l'agriculture, de zoologie agricole et industrielle, de botanique agricole et industrielle;

2° Aux étudiants qui, n'étant pas bacheliers, ne peuvent obtenir le titre de licencié, mais qui auront suivi tous les enseignements et passé les examens correspondant à ces certificats.

Art. 3. — Le diplôme, revêtu de la signature du doyen, sera délivré, sous le sceau et au nom de l'Université de Rennes, parle Président du Conseil de ladite Université.

Art. 4. — Le présent règlement sera mis en vigueur à partir de l'année scolaire 1901-1902.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille instituant un Diplôme d'Études médicales coloniales et un Diplôme d'Études pharmaceutiques coloniales de cette Université.

31 Juillet 1901.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts i,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu la délibération, en date du 13 juillet 1901, du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille,

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille, instituant un Diplôme d'Études médicales coloniales et un Diplôme d'Études pharmaceutiques coloniales de cette Université, et en réglementant les conditions de scolarité.

Annexe a l'arrêté qui précède.

Délibération du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille.

(13 Juillet 1901.)

Le Conseil de l'Université d'Aix-Marseille,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897, ainsi conçu :