M. J. Châumiê

« Les diplômes sont délivrés, au nom de l'Université, par le Président du Conseil, en des formes différentes des formes adoptées pour les diplômes délivrés par le Gouvernement i ;

Vu la demande formée par la Faculté des lettres,

Délibère :

Article i". — Il est institué un Doctorat de l'Université de Lille, mention « Lettres » ; le diplôme indique, en outre l'ordre spécial d'études (Philosophie, Histoire...) auquel il se rapporte.

Art. 2. — Les aspirants à ce titre doivent se faire inscrire sur un registre spécial au secrétariat de la Faculté des lettres.

Ils produisent, en s'inscrivant, un curriculum vitse et, en outre, s'ils sont Français, le diplôme de licencié es lettres, la Faculté se réservant toutefois de les en dispenser en considération d'autres titres.

S'ils sont étrangers, des attestations d'études de la valeur desquelles la Faculté est juge.

Art. 3. — La durée de la scolarité à la Faculté en vue de ce doctorat est de quatre semestres au moins; elle ne peut être abrogée que par décision de la Faculté.

Art. 4. — Les épreuves comprennent :

1° La soutenance en français d'une thèse inédite, écrite en français ou en latin, ou avec autorisation de la Faculté dans une des langues vivantes enseignées à la Faculté;

2" Des interrogations sur des matières spéciales choisies par le candidat et agréées par la Faculté.

Art. 5. — La thèse sera examinée par un ou plusieurs professeurs de la Faculté des lettres de Lille désignés par le doyen, qui la signeront après s'être assurés que le travail mérite d'être présenté à la soutenance publique.

Le doyen soumettra ensuite le manuscrit au Recteur avec un rapport où seront exposés les qualités et les défauts du travail.

La thèse sera imprimée et 50 exemplaires en seront déposés au secrétariat de la Faculté des lettres.

Art. 6. — La thèse portera le nom du ou des rapporteurs qui auront proposé l'impression.

Art. 7. — Trois mois au moins avant la soutenance, le candidat indiquera les matières spéciales enseignées par l'Université sur lesquelles il désire être interrogé. La Faculté lui désignera à cette date les questions auxquelles il devra répondre.

Art. 8. — Le jury, constitué par le doyen, sera composé d'au moins cinq membres, dont le doyen président, parmi lesquels le ou les professeurs qui auront examiné la thèse.

Art. 9. — Le diplôme, délivré par le Président du Conseil de l'Université, sera revêtu de la signature du doyen et de celles des professeurs membres du jury.

Art. 10. — Le présent règlement sera mis en vigueur aussitôt après son approbation.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de .Nancy créant un Diplôme de Chirurgien-dentiste de cette Université.

26 Juin 1902.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^, Vu la loi du 10 juillet 1896;

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu la délibération, en date du 21 avril 1902, du Conseil de l'Université de Nancy; Vu l'avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique, Arrête :