M. j. Chaumië

Les interrogations portent sur les matières suivantes :

Langue chinoise moderne. — Mœurs, institutions, histoire, géographie de la Chine ; Langue anglaise pratique (les candidats devront parler, traduire oralement, écrire sous la dictée ) Grammaire anglaise ; Histoire générale, géographie (d'après les programmes de l'enseignement secondaire). Les candidats bacheliers sont dispensés des interrogations d'histoire et de géographie. Le jury se compose de trois examinateurs.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Poitiers instituant, pour les étudiants de nationalité étrangère, un Certificat d'Études littéraires.

26 Juillet 1902.

Le Ministre de rinstruction publique et des Beaux- Arts *,

Vu la loi du 10 juillet 1896 ;

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu la délibération, en date du 16 juillet 1902, du Conseil de l'Université de Poitiers ;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Arrête :

Est approuvée la délibération susvisée du Conseil de l'Université de Poitiers, instituant un Certificat d'Études littèimires pour les étudiants de nationalité étrangère, et en réglementant les conditions de scolarité.

Annexe a l'arrêté qui précède.

Délibération du Conseil de l'Université de Poitiers.

(16 Juillet 1902.)

Le Conseil de l'Université de Poitiers,

Vu l'article 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités, ainsi conçu :

« En dehors des grades établis par l'État, les Universités peuvent instituer des titres d'ordre exclusivement scientifique.

« Ces titres ne confèrent aucun des droits et privilèges attachés aux grades par les lois et règlements, et ne peuvent, en aucun cas, être déclarés équivalents aux grades.

c Les études et les examens qui en déterminent la collation sont l'objet d'un règlement délibéré par le Conseil de l'Université et soumis à la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique.

« Les diplômes sont délivrés, au nom de l'Université, par le Président du Conseil, en des formes différentes des formes adoptées pour les diplômes délivrés par le Gouvernement » ;

Vu les propositions de la Faculté des lettres,

Délibère :

Article le"". — Il est créé, à la Faculté des lettres de l'Université de Poitiers, un Certificat d'Etudes littéraires, réservé aux étudiants de nationalité étrangère.