M. J. Chaumié

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seigmement supérieur ol-gànisé' spécialement pour elles et donné pjar le corps enseignant des quatre

Cet enseignement comprend le droit, les sciences, la philosophie, la littérature, l'histoire politique, l'histoire de l'art et l'histoire de la langue.

"La durée en est d'un semestre.

Art. 3. — Sont seules admises aux cours et èxeféfées d'enseignement supérieur les jeunes filles pourvues du diplôme de fin d'études secondaires ou âgées de 17 ans au moins à l'ouverture des cours.

Art. 4. — Les aspirantes au certificat d'études supérieures ont à produire, pour leur immatriculation : 1" leur acte de naissance ; 2* si elles sont mineures, l'itutorisation de leur père, mère ou tuteur; 3° le diplôme de fin d'études secondairea ou, à défaut, une attestation de leurs études antérieures.

Art. 5. — L'examen pour l'obtention du certificat d'études supérieures a lieu à la fin de la période semestrielle des cours, devant un jury composé de trois membres au moins.

Il porte sur les matières qui ont été traitées pendant cette période.

Art. 6. — Le certificat est signé par le doyen de la Faculté et les membres du jury. Il est déhvré, sous le sceau et au nom de l'Université de Lyon, par le Président du Conseil de l'Université.

Art. 7. — Le présent règlement sera mis à exécution à partir du 1"" janvier 1903.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de IVancy modifiant le titre du Diplôme de Chimiste de cette Université.

26 Décembre 1902.

Le Ministre de rinstructioa publique et des Beaux- Arts ^ ,

Vu la loi du 10 juillet 1896 ;

Vu Tarticle 15 du décret du 21 juillet 1897 portant règlement pour les Conseils des Universités ;

Vu l'arrêté du 1"" avril 1901 approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy, instituant, à la Faculté des sciences, un diplôme de Chimiste de cette Université ;

Vu la délibération, en date du 4 novembre 1902, du Conseil de l'Université de Nancy ;

Après avis delà Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Arrête :

Est approuvée la délibération du 4 novembre 1902 susvisée du Conseil de l'Université de Nancy portant que le Diplôme de Chimiste institué à la Faculté des sciences de l'Université de Nancy prend le titre de Diplôme d'Ingénieur chimiste.

27 Décembre 1902.

Décret portant création d'une Chaire de Biologie générale à la Faculté des sciences de l'Université de Dijon.