‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 379 sur 1090 · M. J. Chaumié · texte numérisé non relu

M. J. Chaumié

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Besançon, "de la Chaire de Littérature ancienne, et création à cette Faculté : 1* d'une Chaire de Littérature latine ; 2* d'une Chaire de Littérature grecque.

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Dijon, delà Chaire d'Histoire, et création à cette Faculté :

1* d'une Chaire d^ Histoire moderne et contemporaine ; 2** d'aune Chaire d'Histoire de Tantiquité et du moyen âge.

Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université de Dijon, d'une Chaire d'Histoire de la Bourgogne et de l'A rt bourguignon [Fondation du Conseil général du département de la Côte-d'Or et de la Société des Amis de l'Université de Dijon). ■ . «; .- ,

Décret portant suppression, à la Faculté des lettres de l'Université de Lille, delà Chaire de Langue, de Littérature et d'Histoire de la Russie et des Peuples slaves, et création, à cette Faculté, d'une Chaire de Littérature française.

Circulaire relative à la réiuuuératiou des lueiubres des Jurys du Baccalauréat de reuseiijnemeut secondaire,

30 Décembre 1902.

(Voir Arrêté du 23 décembre 1902 ^ page 472, Note î.)

Arrêté portant ouverture d'uoe dernière session de Baccalauréat en mars 1903.

24 Janvier 1903.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts*, « Vu le règlement du 25 mars 1865 ; Vu l'article 3 de l'arrêté du 21 mars 1870; Vu le décret du 25 juillet 1874;

Vu les décret et arrêté du 8 août 1890 et la circulaire du l*"" juin 1891 ; Vu les décret et arrêté du 5 juin 1891 et la circulaire du 20 avril 1892; Vu les décret et arrêté du 31 mai 1902 ; , Vu l'arrêté du 28 juillet 1902;

Vu le décret du 15 décembre 1902 et la circulaire du 18 décembre 1902 ; Vu les décrets des 25 juillet, 25 novembre 1882 et 16 mai 1884, relatifs à la perception des droits universitaires dans les établissements d'enseignement supérieur, Arrête :

Article 1". — Une session extraordinaire de baccalauréat% exclusivement réser-

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