M. J. Chauhié

Vu le décret du 11 mars 1898 ;

Après avis de la Section permanente du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Décrète :

Article 1". — L'article 1" du décret en date du 11 mars 1898, portant règlement intérieur du Conseil supérieur de l'Instruction publique, est modifié ainsi qu'il suit :

« Le Conseil supérieur de l'Instruction publique est présidé par le Ministre.

« Deux vice-présidents, pris parmi les membres du Conseil, sont nommés, chaque année, par arrêté ministériel.

« En cas d'empêchement, les vice-présidents sont remplacés provisoirement par un membre du Conseil désigné par le Ministre.

« Les fonctions de secrétaire sont remplies par un membre du Conseil nommé par le Ministre.

« Des secrétaires rédacteurs sont adjoints au secrétaire. »

Art. 2. — Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret.

Arrêté désignant les Facultés des lettres qui peuvent délivrer, en 1904-1905, le certificat d'aptitude

à la Licence mention « Langues vivantes *.

2 Juillet 1904.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts*,

Vu l'article 6 du décret du 28 juillet 1885 ;

Vu le décret du 31 décembre 1894,

Arrête :

Peuvent délivrer, pendant l'année scolaire 1904-1905, le certificat d'aptitude à la licence es lettres avec mention « Langues vivantes » les Facultés des lettres des Universités ci-après désignées :

Paris Allemand, Anglais, Espagnol, Italien.

Aix-Marseille Allemand, Italien.

Besançon Allemand.

Bordeaux Allemand, Anglais, Espagnol, Italien.

Gaen Allemand, Anglais.

Clermont Allemand.

Dijon Allemand.

Grenoble Allemand, Italien.

Lille Allemand, Anglais.

Lyon Allemand, Anglais, Italien.

Montpellier Allemand, Anglais, Espagnol, Italien.

Nancy Allemand, Anglais.

Poitiers Allemand, Anglais.

Rennes Allemand, Anglais.

Toulouse Allemand, Anglais, Espagnol.