‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 53 sur 1090 · M. Georges Leyoue · texte numérisé non relu

M. Georges Leyoue

Bordeaux, du Puj de Dôme, de Lyon, de Marseille et de Toulouse sont rattachés aux Universités de Besançon, de Bordeaux, de Clermont, de Ljon, d'Aix-Marseille et de Toulouse ;

Après avis du Conseil supérieur de l'Instruction publique,

Décrète :

Article l'^ — Le Directeur de chacun des Observatoires ci-dessus désignés fait partie du Conseil de l'Université à laquelle l'établissement qu'il dirige est rattaché.

Décret relatif au Doctorat en médecine.

Le Président de la République française,

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts ^,

Vu le décret du 31 juillet 1893, relatif aux études médicales ;

Vu les décrets et arrêtés du 31 juillet et du 31 décembre 1893, relatifs au certificat d'études physiques, chimiques et naturelles ;

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du l" juillet 1896 et les arrêtés postérieurs fixant la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux enseignements des Facultés des sciences ;

Vu le décret du 26 décembre 1875 ;

Vu les lois des 30 novembre 1892, 27 février 1880, 18 mars 1880 et 10 juillet 1896 ;

Vu les décrets du 21 juillet 1897 ;

Le Conseil supérieur de l'Instruction publique entendu %

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