Actes de l'Adininistration municipale

Registres des arrêtés du maire.

Registres de correspondance

Répertoires

Collection des placards et affiches

4. Rapports de la municipalité avec l'Adm,inistration départementale [préfets, sous-préfets, etc.)

Collections d'arrêtés manuscrits des représentants du peuple, des directoires de département et de districts, des administrations centrales du département, etc.

FORME

sous LAQUELLE

ils sont conservés

(liasses,

registres, volumes (2)

DATES

extrêmes (3)

OBSERVATIONS (4)

(1) Ce tableau a été drossé d'après le « cadre de classement pour les archives communales postérieures à 1790 », à l'aide duquel on pourra éventuellement le compléter. Le cadre de classement pour les arcliives communales postérieures à 1790 est annexé à la circulaire du 20 novembre 1879, dont oa doit trouver un exemplaire dans chaque dépôt, d'archives municipales.

(2) Indiquer, pour chaque catégorie de documents, le nombre des liasses, registres ou volumes.

(3) Des liasses, registres ou volumes envisagés.

(4) Colonne réservée à toutes indications particulières pouvant présenter de l'intérêt, et spécialement à la mention des lacunes.

COTE ET NATURE DES DOCUMENTS

F. Statistique.