Période révolutionnaire

Mesures exceptionnelles prises penpant la période révolutionnaire (1790-an viii) :

maximum, assignats

FORME

sous LAQUP.LLB

ils sont conservés

(liasses, registres, voluincs(')

DATES

EXTRÊMES (>)

OBSERVATIONS (5)

(1) Indiquer, pour chaque catégorie de documents, le nombre de liasses, registres ou volumes.

(2) Des liasses, registres ou volumes envisagés.

(3) Colonne réservée à toutes indications particulières poayant présenter de l'intérêt, et spécialement à la mention des lacunes.