‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 585 sur 1090 · VI. Ens. 3up. Lois et Règlements · texte numérisé non relu

VI. Ens. 3up. Lois et Règlements

dant la Révolution, le calcul pour les dimensions sera fait sur ces bases : 40 lignes à la page, 50 lettres à la ligne. Le nombre moyen des feuilles de chaque volume devra être de cinquante.

Il est rappelé enfin que, pour donner suite au vœu émis par la Commission dite de la Révolution française, qui poursuivait, en 1886, une enquête sur l'instruction publique, des recherches sur les cahiers de 1789 furent faites dans les Archives des départements et des communes par les soins du Ministère de l'Instruction publique {Circulaires des 30 juillet 1886 et 26 mars 1881). Les résultats de cette enquête, bien que portant sur un point spécial, ne devront pas être négligés si on en trouve des traces aux archives départementales.

Annexes a la circulaire qui précède.

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