M. Aristide Briakd

médecine, de chirurgie et de clinique obstétricale, le doctorat en médecine et l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine ;

Pour les chaires de pharmacie et de matière médicale, le diplôme supérieur de pharmacien ;

Pour les chaires de physique, de chimie et d'histoire naturelle, le doctorat en médecine et l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine, ou le titre de pharmacien de 1'* classe et le doctorat es sciences physiques ou naturelles, ou le diplôme supérieur de pharmacien.

Art. 2. — Peuvent être nommés sans concours dans les Écoles de plein exercice de médecine et de pharmacie :

Suppléants des chaires d'anatomie et de physiologie, des chaires de pathologie et de clinique internes, des chaires de pathologie et de clinique chirurgicales et de clinique obstétricale, les docteurs en médecine admissibles à l'agrégation des Facultés de médecine;

Suppléants des chaires de chimie et de physique, les docteurs en médecine pourvus du diplôme de licencié es sciences portant le groupe suivant de mentions :

Physique générale ;

Chimie générale ;

Minéralogie ou une autre matière de l'ordre des sciences physiques ou des sciences naturelles;

Suppléants de la chaire d'histoire naturelle, les docteurs en médecine pourvus du diplôme de licencié es sciences portant le groupe suivant de mentions :

Zoologie ou physiologie générale ;

Botanique ;

Géologie.

Peuvent également être nommés sans concours suppléants des chaires de chimie, de physique et d'histoire naturelle, les pharmaciens pourvus du doctorat es sciences physiques ou du doctorat es sciences naturelles.

Art. 3. — Les docteurs en médecine admissibles à l'agrégation des Facultés de médecine peuvent être nommés sans concours aux fonctions de chef des travaux anatomiques.

Les pharmaciens pourvus du doctorat es sciences physiques peuvent être nommés sans concours aux fonctions de chef des travaux chimiques.

Art. 4. — Les présentes dispositions entreront en vigueur à partir du 1"" janvier d909.

Toutefois, les suppléants et les chargés de cours en exercice à la date de la promulgation du présent décret peuvent être nommés professeurs titulaires sans justifier de l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine.

Art. 5. — Seront abrogées, à partir du l"" janvier 1909, les dispositions contraires du décret du l*"" août 1883.

t ' : Art. .6, -4- Est rapporté le décret du 25 juillet 1906.

Décret relatif aux Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie. 20 Février 1907.

Le Président de la République française,

Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Beaux- Arts et des Cultes*,

Vu l'ordonnance du 12 mars 1841 ;

Vu les décrets des 10 août 1877, 1" août 1883, 25 juillet 1885 ;

Vu la loi du 30 novembre 1892 et les décrets du 31 juillet 1893 et du 24 juillet 1899 ;

Vu le décret du 22 janvier 1890 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté en date du 20 février 1907 relatif à l'agrégation des Facultés de médecine ;

Vu la loi du 27 février 1880 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'Instruction publique, en date du 28 décembre 1906,

Décrète :

Article 1''. — Les articles 4, 5 et 7 du décret du 1" août 1883 portant réorganisation des Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie sont modifiés ainsi qu'il suit :

« Art. 4. — Les suppléants sont nommés au concours, pour une durée de neuf ans.

« Le concours est ouvert devant une Faculté de médecine, une Faculté mixte de médecine et de pharmacie, ou une École supérieure de pharmacie.

!t( Le siège du concours est déterminé par le Ministre.

« Peuvent être nommés sans concours :

« Suppléants des chaires d'anatomie et de physiologie, des chaires de pathologie et de clinique internes^ des chaires de pathologie et de chnique chirurgicales et de clinique obstétricale, les docteurs en médecine admissibles à l'agrégation des Facultés de médecine ;

« Suppléants des chaires de chimie et de physique, les docteurs en médecine pourvus d'un diplôme de licencié es sciences portant le groupe suivant de mentions :

Physique générale ;

Chimie générale ;

Minéralogie ou une autre matière de l'ordre des sciences physiques ou des sciences naturelles ;

« Suppléants de la chaire d'histoire aaturelle, les docteurs en médecine pourvus d'un diplôme de licencié es sciences portant le groupe suivant de n>entions :

Zoologie ou physiologie générale ;

Botanique ; - " '

Géologie.

« Peuvent également être nommés sans concours suppléants des chaires de chimie,