M. Aristide Briand

de physique et d'histoire naturelle, les pharmaciens pourvus du doctorat es sciences physiques ou du doctorat es sciences naturelles.

« Après l'expiration du temps légal d'exercice, le Ministre peut maintenir un suppléant en fonctions et même le rappeler temporairement à l'activité, si les besoins du service l'exigent.

« Art. 5. — Les chefs de travaux sont nommés au concours pour une période de neuf ans. Le concours est ouvert devant l'École où les emplois sont vacants.

« Peuvent être nommés sans concours chefs des travaux d'anatomie et d'histologie, chefs des travaux de physiologie, chefs des travaux de médecine opératoire, les docteurs en médecine admissibles à l'agrégation des Facultés de médecine.

« Peuvent être nommés sans concours chefs des travaux de physique et de chimie, chefs des travaux d'histoire naturelle, les pharmaciens pourvus du doctorat es sciences physiques ou du doctorat es sciences naturelles.

« Art. 7. — Les conditions exigibles des professeurs titulaires et des chargés de cours sont :

« Pour les chaires d'anatomie, d'histologie et de physiologie et pour les chaires de médecine, de chirurgie et de chnique obstétricale, le doctorat en médecine et l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine ;

« Pour les chaires de physique, de chimie et d'histoire naturelle, le doctorat en médecine et l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine ou le titre de pharmacien de 1" classe et le doctorat es sciences physiques ou naturelles, ou le diplôme supérieur de pharmacien ;

« Pour la chaire de pharmacie et matière médicale, le diplôme supérieur de pharmacien. »

Art. 2. — Les dispositions du présent décret entreront en vigueur à partir du 1" janvier 1909.

Toutefois, les suppléants et les chargés de cours en exercice à la date de la promulgation du présent décret peuvent être nommés professeurs titulaires sans justifier de l'admissibilité à l'agrégation des Facultés de médecine.

Art. 3. — Le décret du 25 juillet 1906 est rapporté.

Arrêté relatif aux fonctions de Suppléant et de Clief des travaux dans les Écoles de plein exercice et préparatoires de médecine et de pharmacie.

20 Février 1907.

Le Ministre de l'Instruction publique, des Beaux- Arts et des Cultes*,

Vu le décret du 14 juillet 1875 ;

Vu l'ordonnance du 12 mars 1841 ;

Vu les décrets des 10 août 1877, 1" août 1883, 25 juillet 1885 et 31 juillet 1893;

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;