‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'Etat (volume 2)Chapitre 985 sur 1090 · M. Gaston Doumkkoue · texte numérisé non relu

M. Gaston Doumkkoue

Le certificat d'études supérieures de sciences portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle est certificat de licence, et le programme d'enseignement et d'examen en est plus étendu que celui du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles.

J'ai cru devoir adopter l'avis du Comité.

Je vous prie d'en informer MM. les doyens des Facultés intéressées et MM. les directeurs d'Écoles de médecine de votre ressort académique..

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Ai\-Marseille à délivrer un certificat d'Études supérieures de Sciences portant le titre de < Certificat d'Analyse supérieure >.

19 Décembre 1908.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts',

Vu le décret du 22 janvier 1890 sur la licence es sciences;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 susvisé;

Vu l'arrêté du l*"" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux difierents enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

Vu les propositions de la Faculté des sciences de l'Université d'Aix-Marseille ;

Après avis de la Commission des sciences du Comité consultatif de l'enseignement

La Faculté des sciences de l'Université d'Aix-Marseille est autorisée à délivrer un 12* certificat d'Études supérieures de Sciences, portant le titre de « Certificat d'Analyse supérieure ».

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'UniTersité de Caen à délivrer un certificat d'Études supérieures de Sciences, portant sur la Physique, la Chimie et l'Histoire naturelle.

19 Décembre 1908.

Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux- Arts ',

Vu le décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences;

Vu le décret du 8 août 1898, modifiant les articles 3, 7 et 9 du décret du 22 janvier 1896 sur la licence es sciences ;

Vu l'arrêté du l"" juillet 1896 et les arrêtés rendus ultérieurement, qui déterminent la liste des matières pouvant donner lieu à la délivrance des certificats d'études supérieures correspondant aux divers enseignements des Facultés des sciences des diverses Universités ;

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