RÉPARTITION DES ENSEIGNEMENTS, DES TRAVAUX PRATIQUES ET DU STAGE
Art. 17. — Les enseignements, les travaux pratiques et le stage sont répartis ainsi qu'il suit entre les différentes années d'études :
Première année.
Semestre d'hiver : Ostéologie. — Anatomie descriptive (y compris le système nerveux périphérique).
Notions élémentaires de pathologie générale comme introduction à l'étude de la médecine (enseignement facultatif pour les étudiants).
Semestre d'été : Histologie. — Physiologie.
Travaux pratiques.
Stage le matin dans les services généraux de médecine et de chirurgie.
Deuxième année.
Semestre d'hiver : Achèvement de l'anatomie, y compris le système nerveux central, et anatomie topographique.
Semestre d'été : Achèvement de l'histologie et notions d'embryologie. — Physiologie avec notions de physique et de chimie médicales.
Travaux pratiques.
Stage le matin dans les services généraux de médecine et de chirurgie.
Troisième année.
Enseignement de la pathologie interne et de la pathologie externe. Quelques leçons de tératologie sont annexées à la pathologie externe.
Cours d'accouchements avec manœuvres obstétricales. Quelques leçons de tératologie son annexées à ce cours.
Enseignement de la médecine opératoire.
Enseignement de la bactériologie.
Enseignement élémentaire, en quelques leçons, de la pathologie expérimentale.
Enseignement de la parasitologie.
Travaux pratiques de médecine opératoire, de bactériologie, de pathologie expérimentale et de parasitologie.
Stage dans les services généraux de médecine et de chirurgie.
Quatrième année.
Enseignement de la pathologie interne et de la pathologie externe.
Enseignement de la pathologie générale.
Enseignement de l'anatomie pathologique.
Notions élémentaires de matière médicale (médicaments simples et composés).
Eléments de pharmacologie (action physiologique des substances toxiques et médicamenteuses )
Travaux pratiques d'anatomie pathologique, de matière médicale et de pharmacologie.
Stage dans les services généraux de médecine et de chirurgie.
Suivant ses convenances et ses moyens propres, chaque Faculté ou École organise, en troisième et en quatrième année, les stages de cliniques spéciales.
Les stages des cliniques spéciales, sauf pour la gynécologie, sont obligatoires.
Cinquième année.
Enseignement de la thérapeutique.
Enseignement de l'hygiène.
Enseignement de la médecine légale.
Enseignement de la stomatologie.
Notions de législation et de déontologie.
Travaux pratiques d'hygiène. — Démonstrations et travaux pratiques de médecine légale.
Stage dans les services généraux de médecine et de chirurgie.
TITRE V
Des examens.
Art. 18. — Les examens sont de deux sortes : 1" Les examens de travaux pratiques; 2° Les examens de fin d'année.
a) Examens de travaux pratiques.
Art. 19. — Chaque enseignement, donnant lieu à des travaux pratiques, a pour sanction un examen placé à la fin des travaux pratiques.
Cet examen comprend :
L'épreuve pratique.
Des interrogations.
Art. 20. — Sont l'objet d'examens de travaux pratiques les matières suivantes :
L'anatomie, l'histologie, la physiologie, la physique et la chimie appliquées à la médecine, la médecine opératoire, la parasitologie, la bactériologie, l'anatomie pathologique, la matière médicale, la pharmacologie, l'hygiène et la médecine légale.
Art. 21. — En cas d'échec à l'examen de travaux pratiques, l'étudiant est tenu de faire une nouvelle série d'exercices avant de prendre l'inscription du trimestre suivant.
En cas de succès ultérieur, l'inscription lui est accordée rétroactivement.
Art. 22. — Pour les travaux pratiques dont la durée ne dépasse pas trois mois, la Faculté ou École devra organiser des séries complémentaires d'épreuves.
Il y aura, avant le début de l'année scolaire, une nouvelle session d'examens de travaux pratiques pour les candidats ajournés à la session précédente, quel que soit l'endroit où, pendant les vacances, ils auront fait leurs travaux pratiques.
L'étudiant de nouveau ajourné à cette session supplémentaire sera tenu de recommencer son année d'études.
Art. 23. — Pourront être admis par la Commission scolaire à subir les examens de travaux pratiques, les élèves qui justifieront devant la Commission avoir suivi des travaux pratiques dans des établissements dépendant de l'Université ou agréés par la Faculté.
b) Examens de fin d'année.
Art. 24. — Indépendamment des examens de travaux pratiques, chaque année d'études se termine par un examen de fin d'année.
Art. 25. — Sont l'objet d'examens de fin d'année les matières suivantes : Anatomie et histologie ; physiologie avec notions de physique et de chimie médicales;
obstétrique; pathologie interne; pathologie externe; pathologie générale; thérapeutique;
hygiène ; médecine légale avec notions de législation et de déontologie et les cliniques
visées à l'article 21.
Art. 26. — Les examens de fin d'année sont répartis ainsi qu'il suit :
Première année.
Anatomie et histologie.
Deuxième année.
1° Anatomie et histologie ;
2o Physiologie avec notions de physique et de chimie médicales. Ces examens sont subis dans l'ordre choisi par le candidat.
Troisième année.
Obstétrique.
Quatrième année.
1° Pathologie interne; 2" Pathologie externe ; 3° Pathologie générale.
Ces examens sont subis dans l'ordre choisi par le candidat.
Cinquième année.
1" Thérapeutique ; 2" Hygiène ;
3° Médecine légale avec notions de législation et de déontologie. Ces examens sont subis dans l'ordre choisi par le candidat.
Examens de cliniques.
Art. 27. — Les examens de cliniques ont lieu après validation de tous les stages obligatoires.
Ils comprennent :
1' Examen de clinique chirurgicale et de thérapeutique chirurgicale avec revision générale de la pathologie externe ;
2° Examen de clinique obstétricale et de thérapeutique obstétricale avec revision générale de l'obstétrique;
3° Examen de clinique médicale et de thérapeutique médicale avec revision générale de la pathologie interne.
Ces examens sont subis dans l'ordre choisi par le candidat.
TITRE VI
Dispositions spéciales aux différents examens. — Examens de travaux
PRATIQUES. — Jurys.
Art. 28. — Aux examens de travaux pratiques, pour les matières qui ne font pas en outre l'objet d'un examen de fin d'année, l'interrogation peut porter sur l'ensemble
VL Ens. sup. Xoù et Règlement», 77
du programme ; pour les matières qui font en outre l'objet d'un examen de fin d'année, l'interrogation est limitée au programme des travaux pratiques.
Art. 29. — Les examens de travaux pratiques sont subis devant des Commissions spéciales de trois membres.
Peuvent faire partie de ces Commissions :
Les professeurs titulaires, les professeurs adjoints, les agrégés, les chefs de travaux et assimilés pourvus soit du grade de docteur en médecine, soit du grade de docteur es sciences, soit du titre de pharmacien de l*"* classe.
Sauf le cas de force majeure, chaque Commission d'examens de travaux pratiques comprendra le chef des travaux pratiques correspondants.
Examens de fin d'année.
Art. 30. — Chacun des examens de fin d'année est subi devant un jury de trois membres.
Art. 31. — Les questions posées aux examens de fin d'année sont prises dans les programmes des enseignements correspondants.
Ces questions sont tirées au sort.
Le candidat tire un bulletin de l'urne ; ce bulletin contient trois questions différentes ; le candidat est interrogé sur une, sur deux ou sur les trois questions, au choix du jury.
L'examen est public ; il est subi devant le jury complet.
L'admission et l'ajournement sont prononcés après délibération du jury complet.
Examens de cliniques.
Art. 32. — Le jury de chacun des examens de cliniques est composé de trois juges.
Art. 33. — Pour la clinique chirurgicale, chaque série d'examens comprend au maximum : trois candidats ;
Pour la clinique médicale : quatre candidats ;
Pour la clinique obstétricale : six candidats.
Art. 34. — - L'épreuve consiste dans l'examen d'un ou de deux malades.
Les candidats aux épreuves de clinique médicale et de clinique chirurgicale disposent de quinze minutes au maximum pour l'examen de chaque malade.
Pour répreuve de clinique obstétricale, le temps attribué à l'examen du malade est de vingt minutes au maximum.
L'examen des malades a lieu sous la surveillance du jury.
Les juges siégeant ensemble interrogent successivement les candidats au sujet des malades examinés et s'assurent, en outre, qu'ils possèdent les connaissances nécessaires à la pratique médicale.
Le candidat ne doit pas connaître à l'avance le service où il aura à subir l'épreuve chnique.
Examens de fin d'année. — Examens de cliniques. — vSessions. — Notation.
Art. 35. — Les examens de fin d'année ont lieu en deux sessions : l'une en juillet, l'autre en octobre.
Les dates en sont fixées par le doyen ou directeur.
Sauf pour les examens de cliniques, aucun examen individuel ou collectif ne peut avoir lieu en dehors des deux sessions réglementaires.
Art. 36. — Tout étudiant doit, à moins d'une autorisation du doyen qui n'est accordée que pour motif grave, subir l'examen correspondant à son année d'études à la session de juillet. Sont seuls admis à se présenter à la session d'octobre les candidats ajournés à la session de juillet ou autorisés à ne pas s'y présenter.
Art. 37. — L'étudiant qui n'a pas subi avec succès l'examen correspondant à son année d'études, au plus tard à la session d'octobre, est ajourné à la session de juillet de l'année scolaire suivante et ne peut prendre aucune inscription pendant le cours de cette année.
L'étudiant ajourné en juillet et en octobre peut obtenir le transfert de son dossier dans les formes prescrites par le décret du 21 juillet d897.
Art. 38. — Le jugement du jury d'examen s'exprime par les notes suivantes :
Extrêmement satisfait ; très satisfait ; bien satisfait; satisfait; mal; nul.
Les notes mal et nul sont éliminatoires.
Dans les examens de cliniques, la note mal entraîne l'ajournement à trois mois ; après deux échecs successifs, l'ajournement est fixé à six mois.
La note nul entraîne l'ajournement à six mois.
Les notes sont attribuées après délibération du jury.
Thèse.
Art. 39. — La thèse ne peut être soutenue qu'après réception aux examens do cliniques et dans les conditions fixées par les articles 20 et 21 du décret du 30 juillet
Art. 40. — Pour chaque thèse de doctorat, le jury est composé de trois juges.
Art. 41. — Les examens de cliniques et la thèse doivent être subis devant la même Faculté.
Art. 42. — Les étudiants inscrits dans les Ecoles de plein exercice de médecine et de pharmacie subissent devant ces Écoles les examens correspondant à la première, à la deuxième, à la troisième et à la quatrième année d'études.
Les étudiants inscrits dans les Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie subissent devant ces Écoles les examens correspondant à la première et à la deuxième année d'études.
Art. 43. — Dans les Écoles de plein exercice et les Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie, les jurys d'examen sont présidés par un professeur de Faculté délégué par le Ministre.
^ Après les épreuves, le président du jury adresse au Ministre un rapport sur les résultats des examens.
TITRE VIL
Dispositions transitoires.
Art. 44. — Un arrêté ministériel déterminera la date d'application du présent décret.
Les étudiants qui auront pris inscription avant cette date subiront les examens d'après le régime prévu par le décret du 24 juillet 1899,
Art. 45. — Seront abrogées, à partir de l'entrée en vigueur du régime établi par le présent décret, les dispositions contraires des décrets des 31 juillet 1893, 31 décembre 1894 et 24 juillet 1899.
Art. 46. — Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois et publié au Journal officiel.
Décret relatif aux aspirants au Doctorat inscrits à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie
d'Alger.
11 Janvier 1909.
Le Président de la République française,
Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts *,
Vu le décret en date du 11 janvier 1909, portant réorganisation des études médicales ;
Vu le décret du 31 décembre 1888;
Vu la loi du 27 février 1880 ;
Le Conseil supérieur de l'Instruction publique entendu.
Article 1". — Les aspirants au doctorat inscrits à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie d'Alger pourront subir, devant cette École, les cinq examens de fin d'année prévus par le décret du 11 janvier 1909 portant réorganisation des études médicales.
Ils ne pourront subir les examens de clinique et l'épreuve de la thèse que devant une Faculté de médecine ou une Faculté mixte de médecine et de pharmacie.
Art. 2. — Le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts est chargé de l'exécution du présent décret.
Rapport au Président de la République, suivi d'un Décret portant réorganisation des études en vue
du diplôme de Chirurgien-dentiste.
11 Janvier 1909.
1« Rapport.
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous soumettre un décret portant réorganisation des études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste.
Je ne saurais mieux faire, pour vous en exposer les motifs, que de placer sous vos yeux le rapport présenté au Conseil supérieur de l'Instruction publique par M. Guignard, directeur de l'Ecole supérieure de pharmacie de l'Université de Paris, membre de l'Académie des sciences : *
« La loi sur l'exercice de la médecine du 30 novembre 1892 et les décrets complémentaires des 25 juillet et 30 novembre 1893 ont réglementé les conditions d'études et d'exercice de la profession de dentiste.
Toute personne qui veut exercer l'art dentaire en France doit être pourvue du diplôme d'Etat de chirurgien-dentiste.
