CHAPITRE Ier. Organisation et administration du Muséum

Article 1er. — Les douze cours institués dans le Muséum d'histoire naturelle par la loi du 10 juin 1793, seront faits par les douze officiers actuels de rétablissement.

Art. 2. — Tous les professeurs auront le droit d'être logés dans l'intérieur du Muséum afin d'être plus à portée de remplir leurs fonctions. Lorsque la division des logements sera établie, autant qu'il sera possible, suivant le principe d'égalité, le choix de chacun appartiendra aux professeurs les plus anciens ; les logements dont jouissent actuellement plusieurs professeurs leur seront conservés jusqu'à leur décès ou démission, pourvu qu'ils les habitent. On réservera une pièce pour chacun de ceux qui ne sont pas logés.

Art. 3. — Les professeurs seront seuls chargés de l'administration générale du Muséum ; ils se rassembleront tous les mois ou plus fréquemment, selon les circonstances, pour délibérer et prendre des décisions sur tous les objets relatifs à l'établissement et sur les moyens d'améliorer l'étude des sciences naturelles.

Art. 4. — Le nombre des votants nécessaire pour former cette assemblée sera la moitié du nombre des professeurs, plus un, pour toutes les délibérations, et des deux tiers au moins pour les élections, qui seront toujours faites à la majorité absolue.

Art. 5. — Un professeur sera censé avoir abdiqué sa place lorsqu'il refusera ou négligera de remplir ses devoirs ; l'abdication sera prononcée par l'assemblée' et ne pourra l'être qu'aux deux tiers des voix de tous les professeurs.

Art. 6. — L'assemblée nommera, à la majorité absolue, tous les employés du Muséum et aura le droit de les destituer aux deux tiers des voix de tous les professeurs, dans le cas de prévarication ou de négligence dans leurs devoirs ; ils pourront être suspendus provisoirement de leurs fonctions par le chef sous lequel ils seront employés, lequel sera tenu d'en rendre compte à la plus prochaine assemblée, et d'en informer sur-le-champ le directeur, qui lui-même aura un pareil droit sur tous les employés.

Art. 7. — Le directeur, dont les fonctions étJeur durée sont fixées par les articles 6 et 7 de la loi, sera nommé tous les ans au scrutin, à la majorité absolue des voix, dans le courant du mois dé décembre, et il entrera en fonctions le 1er janvier suivant.

Art. 8. — En l'absence du directeur, l'assemblée, présidée par le plus ancien des professeurs, nommera, suivant le même mode d'élection, un des professeurs pour le remplacer provisoirement.

Art. 9. — Les professeurs nommeront tous les ans parmi eux, dans la même séance et à la majorité absolue, un secrétaire, lequel entrera pareillement en fonctions le 1er janvier suivant, les exercera pendant une année et ne pourra être continué qu'au scrutin pour une année seulement ; en son absence il sera remplacé comme le directeur.

Art. 10. — Ses fonctions seront de tenir la plume dans les assemblées, de rédiger les procès-verbaux des séances, qui seront signés du directeur et de lui, de les inscrire sur un registre destiné à cet effet, de délivrer des copies collationnées de ces délibérations et d'avoir la garde des papiers, titres et registres du Muséum qui seront déposés dans une des salles de la Bibliothèque.

Art. 11. — Outre les assemblées de tous les mois qui auront lieu à jour fixe, le directeur pourra en convoquer d'extraordinaires, et il sera tenu de le faire sur la simple demande d'un professeur.

Art. 12. — Le trésorier, nommé au scrutin, à la majorité absolue, sera élu tous les ans dans la même séance que le directeur et le secrétaire; il entrera en fonctions le 1er janvier suivant; sa place sera incompatible avec celle de ces deux officiers. Le même pourra être continué plusieurs années de suite, mais chaque année par un nouveau scrutin ; ses fonctions seront de recevoir les fonds affectés à l'établissement et d'en faire la répartition suivant les états arrêtés ou d'après l'autorisation de l'assemblée.