Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état (volume 3)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 99 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 48 h 00 (192 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ceci est une copie numérique d'un ouvrage conservé depuis des générations dans les rayonnages d'une bibliothèque avant d'être numérisé avec…
Plan de lecture : 192 quarts d'heure, soit 192 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état15 min
- MAR15 min
- ABRÉVIATIONS15 min
- RELATIFS A L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR30 min
- V. ce règlement à sa date : 21 septembre15 min
- CHAPITRE Ier. Organisation et administration du Muséum15 min
- CHAPITRE II. Des cours du Muséum30 min
- CHAPITRE V. Dépenses et Comptabilité du Muséum30 min
- PARIS15 min
- CHAPITRE Ier. Dm Goura et Ezeroioef15 min
- Rapporté par l'arrêté du 13 août15 min
- CHAPITRE I". Dm assemblée45 min
- GERMINAL1 h 15
- I. Voir également1 h 30
- V. l'arrêté du 30 novembre30 min
- TURIN15 min
- CHAPITRE IL De l'enseignement15 min
- CHAPITRE III. De V administration45 min
- COMPLÉMENTAIRE In XII15 min
- Abrogé par l'ordonnance du 25 juin15 min
- V. le décret du 28 floréal An XIII (18 mai45 min
- CHAPITRE Ier. Des professeurs et suppléants15 min
- CHAPITRE II. Des conseils de discipline et d'enseignement15 min
- CHAPITRE III. Des étudiants15 min
- CHAPITRE IV. Des formes de l'enseignement15 min
- CHAPITRE V. Bases générales de l'enseignement15 min
- CHAPITRE VIL Dispositions générales15 min
- DÉPARTEMENTS DE LEUR RESSORT15 min
- Les professeurs et suppléants des Facultés de15 min
- RANGS15 min
- On peut être à la fois membre de plusieurs sections30 min
- TITRE IL15 min
- TITRE IU15 min
- TITRE IV15 min
- TITRE V15 min
- TITRE VI15 min
- TITRE VIII15 min
- TITRE X15 min
- TITRE XII15 min
- TITRE XIII45 min
- UNIVERSITÉ IMPÉRIALE30 min
- Bull. L. 4- S15 min
- Le Conseil15 min
- Un premier règlement sur les concours avait été15 min
- Le Conseil de l'Université Arrête ce qui suit30 min
- MM30 min
- UNIVERSITE DE FRANCE15 min
- DE PARIS15 min
- DE PARIS15 min
- Cire. T. I15 min
- C. Leny de Coadeletz30 min
- Ce statut a été annulé par le décret suivant du1 h 15
- CHAPITRE I». Da la oompoaition du Jury15 min
- CHAPITRE H. Des examen» et réoeptlons15 min
- CHAPITRE XXX. Des oertifioate d'étude et de bonne oondnite15 min
- MATERNITÉ15 min
- V. Circulaire du 27 février 1841, T. III15 min
- BulL L. 4* S15 min
- AUX ARCHEVÊQUES ET BVÊQUES15 min
- CHAPITRE Pr15 min
- Le Conseil15 min
- CHAPITRE IL De la Discipline et Juridiction de l'Université15 min
- Le Conseil de l'Université15 min
- ET AUX STATUTS DB L'UNIVERSITE ET DB LA CLOTURE DE LEURS ÉCOLES15 min
- Le Conseil d'État15 min
- Le Conseil de l'Université15 min
- CHAPITRE III. Du rang des Recteurs et des Corps académiques15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V. Dispositions générales15 min
- Moniteur, n15 min
- CHAPITRE Ier. Des congés pendant le cours de l'année scolastique15 min
- AA MARS15 min
- CHAPITRE IL Des congés pendant les vacances15 min
- AVRIL 1812. . SAS15 min
- DE MÉDECINE15 min
- JURY MEDICAL15 min
- JURY MÉDICAL15 min
- ÉTAT15 min
- SOMMES PAYÉES15 min
- CAISSE15 min
- RÉCEPTIONS15 min
- RÉCEPTIONS15 min
- Bull. L., 4* S1 h 00
- Douai15 min
- Toulouse15 min
- MAI M* S15 min
- A0OT15 min
- Cire T15 min
- ISIS15 min
- SECONDE ANNÉE30 min
- Cette décision continuera d'avoir son effet pour15 min
- TITRE XII15 min
- Bull. L. 7- S30 min
- Un arrêté de la Commission a étendu l'admission15 min
- Bull.L. 7* S15 min
- Bull. L. 7* S15 min
- Bull. L., T S15 min
- V. 31 janvier 1810, Note15 min
- V. l'arrêté du 13 novembre15 min
- BuU. L. T S15 min
- Les dispositions des articles 8 et 9 ont été décla15 min
- Bull. L. 3* S15 min
- A36 MAI15 min
- N* FACULTÉ D15 min
- AA15 min
- Cire. T. 1, 360. | 2. Cire. T15 min
- Buil. L. 7'. S15 min
- CERTIFICAT D'APTITUDE15 min
- CERTIFICAT D'ÉTUDES15 min
- Pensionnaire ou externe15 min
- II" ANNÉE15 min
- I» ANNÉE15 min
- Bull. L. 7« S15 min
- Ces inspecteurs généraux étaient au nombre de cinq30 min
- Le Collège de Navarre, fondé en15 min
- V. en ce qui concerne les Écoles normales partielles15 min
- MARS 1S2I15 min
- Désignation de l'acte dont la remise doit lui être mite30 min
- V. le décret du 10 août30 min
- L'arrêté ci-après du 26 avril tient lieu de ce tableau45 min
- MAR15 min
- V. Ordonnance du 5 jniUet 1820, article 6, Note30 min
- MAI 182S15 min
- V. l'arrêté du 24 juiUet15 min
- Y. l'arrêté du 4 décembre 1840, article15 min
- Idem15 min
- Y. l'arrêté du 4 décembre15 min
- V. les arrêtés des 1er mai 1832 et 4 décembre15 min
- V. l'article 8, §3, de l'arrêté du 4 décembre15 min
- Bull. L. 3- s. no15 min
- COLLÈGES ROYAUX15 min
- DISPENSES DE RÉTRIBUTION15 min
- COMPTES GÉNÉRAUX DE RÉTRIBUTIONS15 min
- DROIT ANNUEL15 min
- DISPOSITIONS COMMUNES AU DROIT ANNUEL ET A LA RÉTRIBUTION15 min
- FACULTÉS15 min
- FONCTIONS. GRADES CORRESPONDANTS15 min
- DROITS DE DIPLOME D'EMPLOI15 min
- DROITS D'OUVERTURE DE COURS PUBLIC15 min
- DE POURSUITES15 min
- DÉPENSES30 min
- ORDONNANCEMENT ET PAYEMENT DES DÉPENSES15 min
- AGENTS COMPTABLES15 min
- DES BORDEREAUX ET AUTRES PIÈCES DE COMPTABILITÉ15 min
- SURVEILLANCE DES CAISSES DES FACULTÉS DE DROIT ET DE MÉDECINE15 min
- COMPTES ANNUELS DES AGENTS COMPTABLES15 min
- FONDS DE RETRAITE15 min
- COMPTABILITÉ CENTRALE DE L'UNIVERSITÉ30 min
- Bull. L. 8- S15 min
- Bull. L. 3- S15 min
- Rapporté par l'article 1" de l'arrêté du 5 mai15 min
- Arrêté du 13 décembre15 min
- Cire, du Ministère de l'Intérieur, T. VI30 min
- Bull. L. 8« S15 min
- Le Conseil royal15 min
- SI15 min
- Bull. L. 7« S15 min
- Charles, etc15 min
- Bull. L. 9- S30 min
- TITRE I15 min
- DEUXIÈME ANNÉE15 min
- Le Conseil royal15 min
- Bull. L. 8- S15 min
- MAI 1831. 66S15 min
- Bull. L* 9- S30 min
- KAR15 min
- Bull. L. 9e S45 min
- Le Conseil royal15 min
- DEUXIÈME ANNÉE15 min
- Bull. L. 9- S15 min
- Bull. L. 9- S15 min
- Bull. L.9- S15 min
- PREMIÈRE PARTIE. — Recettes15 min
- CHAPITRE H. RÉTRIBUTION DANS LES COLLEGES, INSTITUTIONS ET PENSIONS15 min
- CHAPITRE IV. Perception des droits dus dans les Facultés15 min
- Bull. L. 7« S15 min
- PROFESSEURS ET EMPLOYÉS DE L'UNIVERSITÉ15 min
- CHAPITRE m. Sbbvicbs généraux15 min
- CHAPITRE IV. Dépenses des Administrations académiques15 min
- CHAPITRE V. Facultés15 min
- CHAPITRE VII. Bibliothèque de l'université15 min
- CHAPITRE VIII. Indemnités et secours15 min
- CHAPITRE UNIQUE15 min
- Le Conseil royal15 min
- Le Conseil45 min
- Le Conseil royal15 min
- Le Conseil1 h 30
- Les questions porteront15 min
- V. l'arrêté du 26 septembre 1837, art15 min
- Cet article a été rapporté par un arrêté du 22 mars15 min
- Le Conseil royal45 min
- Bull. L. 7« S15 min
- Bull. L. 1- S15 min
- Chaire nouvelle prévue par la loi de finances30 min
- Bull. L. 9-, S15 min
- Le Conseil royal30 min
- Bull. L. 9- S15 min
- DES CHAIRES15 min
- DES CHAIRES15 min
- S US5 434S15 min
- Id. Procédure15 min
- Examen. Id. 1 à 1581. Id15 min
- ANNÉES1 h 15
- Bulletin Universitaire, T. VI15 min
- V. l'arrêté du 2 février15 min
- AVAIL IU45 min
- SESSION15 min
- Cire. T. m15 min
- livre des Odes1 h 00
- Bulletin Universitaire, T. IX45 min
- Le choix du prosecteur par le directeur d'une15 min
- V. aussi 14 février 1841, p. 896 et15 min
- Bull. L. 9- S. 627. 4. Bull. L. 9- S15 min
- Le Conseil, prenant en considération l'accroisse15 min
- CHAPITRE Ier. De la nature des droits15 min
- Bull. L. 9* S15 min
- CHAPITRE II. De l'assiette et de la mise en recouvrement des droits15 min
- CHAPITRE III. De la perception des droits15 min
- Bull. L. 9- S15 min
- Bull. L. 7* S15 min
- Cire. T15 min
- I. Bull. L. 9* S15 min
- Bull. l. & s45 min
- Bull. L. 9* S15 min
- Bull. L. 9- S15 min
- ÉCOLE NORMALE15 min
- Loi du 24 mars 1841. (Bull. L. 9- S30 min
- Bulletin Universitaire, T. VI15 min
- Bulletin Universitaire, T. XUI15 min
- V. p. 821, Note15 min
- Le Conseil royal15 min
- Cire. T. III15 min
- Cire. T. II15 min
- Bull. L. 9« S15 min
- Bull. L. 9- S15 min
- Bull. L. 9* S15 min
- Extrait de l'expose des motifs de la loi de finances15 min
- V. 17 mars 1808, Art. 75, Note30 min
- Bull. L. 9- S45 min
Du même auteur
Tous les livres de Alphonse de BeauchampDans le même rayon
Société et destinsTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.