DESIGNATION DES SERVICES

Bureau du cabinkt

Enregistrement général. - Bulletin administratif.

Affaires

S 1°^ Direction de l'enseignement supérieur

1 " bureau

Universités , Facultés , Écoles publiques d'enseignement supérieur. - Enseignement supérieur libre.

2 " bureau .^

Conseil supérieur. - Contentieux de la direction. - Etablissements scientifiques et littéraires. - Ecoles spéciales. - Personnel de Tadministralion académique. - Bibliotlièques. - Dépôt légal et souscriptions. - Echanges internationaux.

3° bureau

t" section. — Travaux historiques et scientifiques. — Sociétés savantes. - Missions scientifiques et littéraires.

a' serlion. — Matériel et comptabilité des dépenses des Universités , des Facultés , des Ecoles supérieures de pharmacie et bibliothèques universitaires.

4' bureau

Matériel et comptabilité des établissements scientifiques et littéraires, de l'administra tion académique et des Écoles préparatoires d'enseignement supérieur municipales. - Droits universitaires.

8 2. Direction de l'enseignement secondaire. S 3. Direction de l'enseignement primaire.

S h. Direction do la comptabilité

i" bureau (Instruction publique)

Ordonnanrement et écritures centrales. - Correspondance du ministère avec le ministère des finances , la Cour des comptes et les commissions financières du Parlement. - Etabhssoment du budget et du compte définitif.

Service intérieur. - Personnel des huissiers, gardiens de bureau, gens de service, etc. - Travaux d'entretien et réparations des bâtiments du ministère. - Fournitures de bureau. - Chauffage et éclairage. - Impressions. - Archives (un fonctionnaire, rédacteur ou sous-chef de bureau ayant autorité sur le personnel subalterne, dirige le service).

2° bureau (Beaux-Arts).

bureau

Personnel de l'administration centrale. - Pensions de retraite de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. - Administration des fondations britanniques établies en France.

DIREC- TE IJR S.