EXAMEN DE DOCTORAT
POCB
LA DEUXiÈME MENTION.
Sciences
UNIVERSITÉ D
FACULTE DE DROIT D
CERTIFICAT D'APTITUDE
correspondant à /'EXAMEN POUR LA DEUXIÈME MENTION. (DoctotiAï : Sciences >)
'■' Mentions :
Passable. — Wote moyenne :
ià ou i5.
Assez bien. — Note moyenne :
Bien. — Note moyenne : 17.
Très bien. — Note moyenne :
ah moins 18.
Nous , Professeurs et Agrégés de ia Faculté de droit de l'Université d ,
En exécution du décret du 3o avril 1896 sur le Doctorat en droit, et conformément à l'article 5 du décret du i"" août 1895 et du décret du 26 février 1918 ;
Vu le Diplôme de Docteur en droit avec la mention : Sciences accordé le à M.
né à
département d le
Attendu que le Candidat a subi l'épreuve prescrite par l'article 7, 8 , du
décret ci-dessus visé et a obtenu la moyenne de , lui avons accordé le
présent Certificat d'aptitude correspondant à I'Examen pocf. i.a Deuxième Mention (Doctorat en droit, Sciences ), avec la mention (')
Fait à la Faculté, le
Lbs Membbës du Jubt ont signé au registre.
Vn:
Le Doyen,
Le Secrétaire,
Nous, Recteur de l'Académie d , après nous être assuré de la moraEté
du Candidat, approuvons ie présent Certificat d'aptitude, correspondant à I'Examen POUR LA Deuxième Mention (Doctorat en droit : Sciences ).
ie
ACADEMIE
THESE
DE DOCTORAT
Sciences
