ALPHABÉTIQUE ET CHRONOLOGIQUE

(Dans la dernière colonne, n renvoie aux I^otet.)

OBJET

TITRES DKS LOIS, oiCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTAS, ETC.

ACADÉMIE de médecine :

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1911 ( art. 1 1 1 )

Décret modifiant le décret du 10 juin 1908 relatif au personnel des agents de l'Académie de médecine

Arrrèté relatif à l'organisation des épreuves pour l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie ( Titre IV, art. ig)

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (Ttït-e //, art. 11, — Titre III, art. 18. — Titre IV, art. ùo et aa)

ACADÉMIES

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des bureaux de l'Académie de Paris

Décret fixant les cadres et les traitements des secrétaires et des commis d'Académie des départements

Décret fixant les gages des garçons de bureau et garçons de bureauconcierges des Académies des départements

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des garçons de bureau et garçons de bureau-concierges des Académies des départements

Décret modifiant le décret du a 8 juin 1910 relatif à l'avancement des secrétaires et commis d'Académie des départements

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages des garçons de bureau et garçons de bureau-concierges des Académies des départements

Décret relatif à l'admission de la langue arabe aux examens du baccalauréat de l'Enseignement secondaire dans l'Académie de Lyon

DATES

i3 juillet 1911.

<! 1 déc. 1911.

18 juillet 1913.

1" mars 191 Ix.

90 avril 1910.

•j8 juin 1910.

A janvier 1912.

i5 avril 1919.

30 mai 191 9.

1 3 juillet 1913.

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