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OBJET

Tl'J'UES DES LOIS, BÉCBETS, BÈGLKMBUTS , ARRÊTAS, BTC. f * * î

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AGENTS secondaires (Académies, Bibliothèques , Facultés et établissements d'enseignement supérieur) :

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel de la Bibliothèque nationale

Arrêté instituant une Commission chargée d^élaborer un projet concernant le statut du personnel subalterne des Facultés et Ecoles d'enseignement supérieur et nommant les membres de la Commission . .

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents du Muséum d'histoire naturelle

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents de l'École spéciale des langues orientales vivantes. à

Décret fixant le cadre et les traitements des agents de l'Observatoire de Paris

Décret relatif au personnel du Musée d'ethnographie

Décret relatif au personnel des agents secondaires de l'École normale supérieure

Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires du Collège de France

Décret fixant les gages des garçons de bureau et garçons dé bureauconcierges des Académies des départements

Décret fixant le cadre et les traitements du persounel du Bureau central météorologique

Décret fixant les traitements et le classement des concierges des Bibliothèques iMazarine, de l'Arsenal et Sainte-Geneviève

Décret relatif à Ib constitution de retraites sur la Caisse iiationale des retraites pour la vieillesse en faveur du personnel subalterne des Facultés et établissements d'enseignement supérieur assimilés

Circulaire relative à^la constitution de retraites du personnel subalterne des Facultés et Ecoles d'enseignement supérieur assimilées rétribué sur les fonds de l'État.

Annexe à la circulaire qui précède : Modèle de l'Etat nominatif d«t agents subalternes visés par cette circulaire . . . '

Circulaire pour l'application de l'article 8 5 de la loi du 8 avril 1910 ( Versements rétroactifs) ,,

Annexes à la circulaire qui précède : Lettre du Ministre des Finances (^3 5 février lyj 1). — Bulletins de i^enseigmment

Décret modifiant le décret du 10 juin 1908 relatif au personnel des agents de l'Académie de médecine

Décret modifiant le décret du 98 décembre 1905 relatif au personnel des agents du Musée Guimet

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des agents secondaires du Collège de France

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des garçons de bureau et garçons de bureau-concierges des Académies des départements

Décret relatif au personnel de service des Universités, Facultés et Écoles supérieures de pharmacie.

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur du personnel de service des Facultés. ,..,,,,

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9 juillet 1909.

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3i mars 1910.

98 juin 1910.

fiS* juin 1911b.

98 juin 1910.

28 juin 1910.

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s 8 juin 1910.

28 juin 1910.

i5 déc. 1910.

19 jaûv. 1911.

1 " mai 1911.

9 1 déc. 191 1.

3 3 déc. 1911.

Il janv. 1916.

A janv. 19] 9.

19 janv. 191s

18 mats 1919.