AGE

OBJET

TITRBS DBS LOIS, DéCBKTS, RÀCLBIIMITS, AMtArés, £1%.

AGENTS secondaires (Académies, Bibliothèques, Facultés et établissements d'enseignement supérieur) [«i<t/«] :

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des ouvriers jardiniers, apprentis jardiniers et manœuvres du Muséum d'histoire

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des agents inférieurs de rÉcole normale supérieure

DATES

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents attachés aux Bibliothèques de l'Arsenal, Mazarine et Sainte-Geneviève

Décret portant suppression de 1« retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Collège de France. . .

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs de rÉcole des langues orientales vivantes

Dérret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Muséum d'histwre naturelle

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Bureau central météorologique

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages des garçons de bureau et garçons de bureau-concierges des Académies des départements

Décret instituant un régime spécial de retraites pour les agents secondaires de l'Observatoire de Paris

Décret portant réorganisation de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire {art. ù)

Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires de l'Observatoire de Parié

Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel du Bureau central météorologique

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de la Bibliothèque de l'Institut de France

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon

Décret modifiant le classement et les émoluments du personnel de service du Collège de France

Décret relatif an personnel subalterne des Archives nationales

Arrêté relatif à la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle aux militaires candidats aux emplois de garçon de labo»*«toire ou de jardinier des Universités, Facultés et Écoles supérieures de pharmacie

Décret fixant les cadres et les émoluments des agents secondaires du Muséum d'histoire naturelle •

Décret concernant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle

Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel de la Bibliothèque nationale

3 0 mai 191a.

â5 mai 1913.

95 mai 191a.

2 5 mai 191a.

10 déc. 1912.

98 février 1918,

a6 avril 1913.

17 sept. 1913.

39 sept. 1913.

33 sept. 191a.

a a oct. 1913.

h juin 1914.

3o déc. 1914.

3o déc. 191 À.

ÂGR

OBJKT,

TITKES DKS LOIS, DECÎIKTS, REGLEMENTS, ARRETES, ETC.

AGRÉGATION (Facultés de droit) :

Arrêté relatif à rajjrégation des Facultés de droit {Secliun de droit privé et d» droit criminel)

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de droit privé et de droit criminel) le sujet de la composition écrite

Arrêté déterminant les matières dans lescjuelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de droit public) le sujet de la composition écrite

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section d'histoire du droit) le sujet de la composition écrite

Arrêté déterminant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section des sciences économiques) le sujet de la composition écrite

Arrêté déterminant la matière sur laquelle portera au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de droit privé et de droit criminel) la quatrième leçon orale

Arrêté déterminant la matière sur laquelle portera au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section des sciences économiques ) la quatrième leçon orale

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de droit {Section de droit privé et de droit cnminel)

Arrêté fixant les parties du droit romain dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit ( Section de droit privé et de droit criminel) le sujet de la composition écrite

Arrêté fixant les matières dans lesquelles sera choisi au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de droit public) le sujet de la composition écrite

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera au prochain concours d'agrégation des Fafultés de droit {Section d'histoire du droit) le sujet de la comj)osition écrite

Arrêté fixant la matière sur laquelle portera au prochain concours d'agrégation des Facultés de droit {Section de droit privé et de droit a-iminel) la quatrième leçon orale

Arrêté modifiant l'article ai du statut du 16 novembre 1876 en ce qui concerne l'agrégation des Facultés de droit

Arrêté ajournant à une date ultérieure les concours qui devaient s'ouvrir en 19 li pour l'agrégation des Facultés de droit

AGRÉGATION (Facultés de médecine) :

Airèté modifiant transitoirement certaines dispositions du statut du ifi novembre 1874 relatives à l'agrégation des Facultés de médecine :

x" Exposé des motifs.

9° Arrêté

Annexe à l'Arrêté qui précède : Tableau fixant la constitution des jurys des diverses sections de l'agrégation des Facultés de médecine et des Facidtés mixtes de médecine et de pharmacie

DATES

17 février 1910.

1 3 déc.

i3 déc.

1 3 déc.

i3 déc.

1 8 juillet

17 déc.

1 7 déc.

17 déc.

1 " mars

98 août

ai juillet 1909.

9 1 juillet 1909.

OBJET

TITRKS DKS LOIS, DKtJtETS, nÈGLBMBNTS, iHIlÉTÉS, KT^.

/AGRÉGATION (Facultés de médecine) [»uiie] :

AniHé uiodifiant la constitution du jury d'agréjjalion de médecine générale i'.'.'.vi:'.' ......

Arrêté relatif au tirage au sort institué pour la désignation des membres des jurys des concours d'agrégation des Facultés de médecine. ....

Arrêté modifiant l'article a de l'arrêté du 6 décembre 1876 relatif aux droits de présence des membres des jurys des concours d'agrégation de médecine ;

Arrêté modifiant certaines dispositions de l'arrêté du ai juillet 1909 relatif à l'agrégation des Facultés de médecine

Arrêté modifiant la constitution du jury d'agrégation {Section de ma- Uère médicale et pharmacodyimiiiie)

Décision annulant les opérations du concours d'agrégation des Facultés de médecine ( Section de pht/tiologie )

Avis du Comité du Contentieux du Ministère de l'Instruction publique sur la question de savoir si, un concours de Faculté étant annulé, le nouveau concours qui doit s'ouvrir entre les mêmes candidats doit également s'ouvrir devant le même jury

Arrêté relatif à l'organisation des épreuves pour l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté fixant la procédure pour l'inscription des candidats aux épreuves de l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie ....,...,

Arrêté modifiant les articles 8 et 3i de l'arrêté du 1" mars igii relatif à l'organisation du concours d'agrégation dans les Facultés de médecine et dans les Facultés mixtes de médecine et de pharmacie

Arrêté ouvrant une session d'examens pour les candidats aux éprouves du 1" degré du concours d'agrégation des Facultés de médecine.. .

AGRÉGATION (Pharmacie) :

Arrêté modifiant l'article a de l'arrêté du 6 décembre 1876 relatif aux droits de présence des membres des jurys des concours d'agrégation de pharmacie

AGRÉGATION (Enseignement secondaire) :

Arrêté modifiant l'article 9 de l'arrêté du 18 juin 1906 pour ce qui concerne l'agrégation d<ï philosophie <•. .

Décret relatif aux élèves de l'Ecole normale supérieure et aux boursiers de licence (Section des sciences) et aux élèves de l'École polytechnique

Arrêté concernant les textes à expliquer aux épreuves définitives du concours d'agrégation de philosophie

AGRÉGÉS (Médecine) :

Arrêté modifiant transi toirement certaines dispositions du statut du 16 novembre 187/ii relatives à l'agrégation des Facultés de médecine {art. aa et a3)

DATES

j 7 février 1910.

95 mars 1910.

3 0 mai 1910.

30 juillet 1913.

•20 juillet 191a.

16 juin 1918.

l'AGKS.

5 juillet 1913.

18 juillet 1913,

18 juillet 1913.