‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'EtatChapitre 207 sur 265 · JO · texte numérisé non relu

JO

i"mars 191/i.

7 juillet 191 A.

91 juillet 191'^.

90 mai 1910.

a 1 février 1910.

a8 mars 191t.

4 avril 1911.

ai juillet 1909.

AGR-ALG

OBJET

TITKES DES LOIS, oiCRETS, BÈGLBMBMTS, ARRÊTés , ETC.

AGRÉGÉS (Médecine) [$uite] :

Pécret relatif au transfert des agrégés de médecine d'une Faculté dans

une autre ,,...,

Décret relatif aux fonctions des agrégée des Facultés de médecine. . . . Circulaire relative aux fonctions des agrégés de» Facultés de médecine ;

AIDES d'Anatomie :

Arrêté modifiant les articles 4 et 18 de l'arrêté du i5 mars 1907 relatif à l'adjuvat et au prosectorat de la Faculté de médecine de l'Université de Part*

Arrêté avançant en 1910 la date d'ouverture des concours pour l'adjuvat et le prosectorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paiis ,

Arrêté modifiant la date des concours ouverts, en 1910, pour l'adjuvat et le prosectorat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris . . ,

Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {art. 18)

AJOURNEMENTS aux examens :

Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharma- ' den (Titre F'', art. g, et Titre V, art. tg, ao et an)

Circulaire pour l'application du décret du 96 juillet 1909, portant

organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en méde

cine (art. at, aH , 36 , 3j et 38)

Décret modifiant le paragraphe 3 de l'article 1 a du décret du 3o avril

1895 sur le doctorat en droit

Décret modifiant l'article 8 du décret du 11 janvier 1909 relatif aux

études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste . . .*

Décret modifiant différents articles du décret du 99 novembre 19» 1

portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine

(art. 3t, 3a et 33)

Décret modifiant le système de notation dans les examens oraux subis

devant les Facultés de droit

Décret fixant des délais d'ajournement aux examens de doctorat en

médecine .

Page 1