ALGÉRIE
Arrêté désignant les Facultés des lettres et École devant lesquelles sera subie, en 1909, l'épreuve de langue russe à l'examen du baccalau réat
Décret fixant le montant des droits universitaires en Algérie
Loi constituant en Université les Ecoles d'enseignement supérieur A' Alger
DATES
18 juillet 191 3.
k mars 191/1.
10 mars 191 4.
8 déc. 1909.
sA jwiv. 1910.
18 février 1910.
13 janv. 191a,
96 juillet 1909, 96 juillet 1910 29 nov. 1911.
1 3 juillet 1919 30 juillet 1913.
39 juillet 1919.
36 février 1913.
13 juillet 1913.
9 février 1909.
1 4 avril 1 909.
3o déc. 1909.
PAGES
mm
OBJET
TITRES DES LOIS, DECHETS, RèGLBMRMTS, ARB^TÉS, RTC.
DATES
ALGÉRIE (tuite) :
Annexe» à la loi qui précède :
Projet de loi. — Expoêi det motift ( Chambré dtê députés )
Happoi't préêentê à la Chambre
Rapport de la Commission extraparlemenlaire
Rapport présenté au Sénat. . . . .' .. . .
Décret portant organisation de renseignement dans les Facultés de
riiniversité d'Alger .
Rapport suivi de décrets reiatifs à rorgani^tioo de TUniversité d'Alger :
1 " Rapport
3° Décret portant règlement pour le Conseil de l'Université
d'Alger
3° Décret modifiant, en ce qui concerne les Facultés d'Alger, le décret du 98 décembre i8t^5 sur l'organisation des Facultés
et Ecoles d'enseignement supérieur
Il" Décret relatif aux examens qui déterminent la collation des grades et titres d'État dans les Facultés de l'Université
d'Alger ,., . , . . .
5° Décret relatif à la licence mention «Arabe» à la Faculté des
lettres de l'Université d'Alger
Uapiiori et décret iflatif aux traitements, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université dWlgei- visés par l'article .5 de la loi du 3o décembre 190g :
1 " Rapport
9* Décret
Arrêté fixant pour deux années (1910 et 1911) la liste des auteurs choisis en Yue des compositions écrites et de» explications orales de la licence, série Langues et littératures étrangères vivantes, mention
ffAraber), à la Faculté des lettres de l'Université d'Alger
Décret portant règlement d'administration publique sur le régime
financier et la comptabilité de l'Université d'Alger
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de »cienc«s de mathématiques générales, d'astronomie et de cliimie générale
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer un (juatrième certificat d'études supérieures de i-cicnces portant sur la physique, la chimie et l'hisloire naturelle (.S. P. C. ;\.). . . . Arrêté relatif au certificat d'études supérieures de sciences (physique, chimie et histoire naturelle. — S. P. C. N.) de la Faculté des
sciences de l'Université d'Alger ,
Règlement sur la comptabilité de l'Université d'Alger
Arrêté autorisant la Facidt»» des sciences de l'Université d'Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de sciences de zoologie, de
botanique, de géologie et de minéralogie
Arrête portant que l'Institut des sciences anatomiques rattaché à l'Université d'Alger prend le nom d'Institut Trolard
Décret modifiant l'article .3 du décret du 3i décembre 1889 concernant le certificat d'études de législation algérienne, de droit musulman et de coutumes indigènes
4 janv. i^î'i) 3 9 février xp^,Of^ aa février! 9 10.
99 lévrier j 9,^,p.
a 9 février 1910.
22 février 1910.
a6 avril 1910.
27 avril i^xo.
3o avril 1910.
9 mai J910.
•2 mai 1910.
■2 mai 1910.
3 mai igio.
3 mal 1910.
10 juin 1 ()io.
•!7 juin 1910.
i5 juillet 1910.
ALG
OBJKT,
TITKES DES U>1S , DÉCIIKTS , liKGLKMKNTS , AKllKTKS, EKJ,
ALGÉRIE {suite) :
f)écret portant suppression, "à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université d'Alger, de la chaire de clinique des maladies des enfants et création, à ladite Faailté, d'une chaire de clinique chirurgicale Infantile et orthopédie
Décret portant création , à la Faculté des sciences de l'Université d'Alger, d'une chaire d'astronomie
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer les certificats d'études supérieures de physique générale et de zoologie appliquée
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un doctorat de cette Université (mention «Médecine»). . .
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de tUniversité d'Alger (a6 novembre iQio)
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un diplôme de docteur de cette Université (mention ff Pharmacie»)
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conteil de l'Univei'sité d'Alger ( aC novembre iQio)
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d'.4/ger, d'une chaire de minéralogie appliquée
Décret abrogeant l'article a du décret du 93 février 1910 relatif aux examens qui déterminent la collation des grades et titres d'Etat dans les Facultés de l'Université d'Alger
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer un certificat d'études supérieures de chimie appliquée
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un diplôme de chimiste de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger {16 juin igt 1)
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant à cette Université un certificat d'études supérieures de sciences appliquées au génie civil et en réglementant les conditions de scolarité.
Atmexe à l'atrété qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger (16 juin ign)
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un diplôme de géologue-minéralogiste de celte Université et en réglementant les conditions de scolarité
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger (f 6 juin iQn)
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un diplôme de conducteur industriel de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger (1 6' juin igi 1)
Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution , en Algérie, de la loi du 21 germinal an xi, modifiée par la loi du 95 juin 1908 et désignant les autorités qualifiées pour assurer l'application des lois et règlements sur l'exercice de la pharmacie et sur la répression des fraudes en matière médicamenteuse
3i juillet 1910, 95 nov. 1910.
97 déc. 1910.
6 janv. 191 1.
6 janv. 191 1.
18 janv. 1911.
98 mars 1911.
1 7 mai 1911.
/i nov. 1911.
ir
h nov. 1911.
h nov. 191 1,
t\ nov. 1911.
9 1 déc. r9i 1.
OBJET
TITRES DES LUIS, DÏlcnBTS, RÈGLEMENTS, \nnéTKS. ETC.
ALGÉRIE (iutle) :
Décret portant règlement d'administration publique pour la détermination dps rèffles de procédure applicables, en Algérie, aux substances médicamenteuses et hygiéniques en ce qui concerne les prélèvements d'échantillons, les analyses, expertises et saisies nécessaires à Texécution de la loi du i" août igo5 sur la répression des fraudes
Décret portant création, à la Faculté des lettres de l'Université d'' Alger, d'une chaire de géographie générale {Fondation de l'Université d'Algei-)
Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université à" Alger à délivrer un certificat d'études supérieures de calcul différentiel et intégral
Décret portant suppression et création de chaires à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université d'.l/ger
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'4/g*r instituant un certificat d'études administratives algériennes et en réglementant les conditions de scolarité
Annexe à l'an-ètè qui précède : Délibèi-ation du Cotueil de VUnicertilé d'Alger (i I juin igti)..
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un certificat supérieur d'études administratives algériennes et en réglementant les conditions de scolarité
Annexe à l'airèlé qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger ( 1 1 juin tgt t)
Décret modifiant le décret dn 6 juillet i88o portant constitution du Conseil académique d'Algei-
Décret portant suppression, à la Faculté de droit de l'Université d'Alger, de la chaire de droit administratif et constitutionnel et création , à ladite Faculté , d'une chaire de droit administratif. . .
Décret portant création d'un emploi de météorologiste titulaire, chef du Service météorologique de l'Algérie
D(>cret rendant applicables aux aspirants au certificat d'études de légis lation algérienne , de droit musulman et de coutumes indigènes les dispositions du décret du 92 juillet igta relatives à l'inscription en vue de la licence en droit avec dispense du baccalauréat
Décret portant suppression et création de chaires à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université d'Alger
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d'Alger, d'une chaire de zoologie appliquée
Décret portant création, à la Faculté des sciences de l'Université d'Alger, d'une chaire de géographie physique du Sahara.
Décret portant création , à la Faculté des lettres de l'Univeraite d'Alger, d'une chaire d'arabe moderne ...... ^
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'i4/g-er modifiant les articles 5 et 7 des règlements du 11 juin 1911 concernant les certificats d'études administratives algériennes
Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université d'Alger instituant un certificat d'études d'électricité industrielle de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité. ,....'....
a j déc. 1911.
3t déc. 1911.
29 avril 1919.
38 juin 1919.
18 oct. 1919.
l3 ort. 1919.
i3 nov. 1919.
3o déc. 1919.
a.'4 janv. 1913.
36 février 191 3,
19 mars 1913.
19 mars 191 3.
19 mars igiS.
19 mars 1913.
18 nov. 1913.
ALG-ARC
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈ6I.S1IBNTS, AHHÊTKS, ETC.
ALGÉRIE (suite) :
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibérations du Conseil de l^Utiiversùé d'Alger (ta mai et 18 novembre iQiS)
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université S' Alger instituant à ladite Université , pour les étudiants de nationalité étran gère, un certificat d'études françaises et un diplôme d'études universitaires et en réglementant les conditions de scolarité
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de VUniversité d'Alger {a5 avril igis)
Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger
instituant, à ladite Université, un doctorat d'Université (mention.
«Lettres» ) et en réglementant les conditions de scolarité. ........
Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de PDniversilé
d'Alger (j février igis) '..,..:..
Décret portant création, à la Faculté de droit de l'Université à'' Alger,
d'une chaire d'économie politique 1 .... .
ANCIENNETÉ (Tableaux d') :
Décret fixant les cadres et les traitements du personne) cle la Bibliothèque nationale (art. ù et 5) , . . . .j. . .
Arrêté relatif au classement des chargés de cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres des Universités des déparlements
Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie ( Titre V, art. la, i5 et 17) j
Décret relatif au personnel de service des Universités, Facultés et
, Écoles supérieures de pharmacie {art. 8 et g) .'
Arrêté relatif à la répartition dans la 3* et dans la 4* classe dés pré parateurs des Facultés des sciences des Universités des départements.
DATES
ni
Décret portent modification à l'article i*"^ du décret du 16 juiHef 1881' relatif au classement des professeurs de FacuW . .'. . . . . . .
Décret relatif au recrutement , à l'avancement ej, à la discipline des secrétaires et des commis des Facultés et des. Écoles supérieures de pharmacie (Titre H, art. 10, 11 et ta).. . ..".'J . ... . .... . . . . ;';
Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel dé la Bibliothèque nationale (art. 5) .......'...
ARCHIVES : i n . i*.it8 .i
Instructions relatives à l'inventaire sommair^ et 'au répertdîre nOmerique des archives départementales ...... ...... .'. . ....
Décret autorisant le dépôt aux Archives nationales des archives historiques du Ministère des Colonies ... '.'. . . .' . . ..:'.'
Arrêté portant adjonction d'un représentant élu |du corps des archivistes aux membres désignés par le Ministre dans la Commission supérieure des Archives. . . . i . 1 .''. '. .
Pécret modifiant l'organisation du service aux Archives nationales. . . .
33 décigi^J'
'i.-ji- jiuifioq
i . ■ iiilii
6 atril Iqt'ft.'
. ^ .ir.
9 juillet 1909.
il juin 1910.
is^ijàtt*'; 191'a:
;.{ll<; hiiit'i''
i2*jaiiv." 1912.
96 février l'^ï'iC ''5 avril 191 a."
16 nitii lyth:
3o déc. igii.
' I 11. lO ■Mlli il . •'
(lll'il IV
PAGES
9i5 ttttar^'lgdg. ' a(4 jèttr. igio.
30 juillet 1910.
i4 déic, lûii.
ai»20JA
ARC-BVC
OBJET
TITRBS DIS LOIS, D^CRRTS, RÈGLEMBNTS, ARRÉTÉâ, BTC.
ARCHIVES («ui/e) :
Décret fixant les cadras et les traitements du personnel des Archives nationales
Arrêté autorisant les Archives nationales à communiquer avec déplacement, au profit des particuliers , les registres, plaquettes, volumes ou rouleaux dont le contenu n'offre qu'un intérêt local
Arrêté relatif aux opérations nécessitées par la mise et le maintien en ordre des documents conservés aux Archives nationales
Décret modifiant le décret du a3 mai 1919 relatif au personnel des Archives nationales.
Décret modifiant l'articlo 6 du décret du a3 février 1897 ^'' l'orffï'ûi sation des Archives nationales
Arrêté adjoignant un représentant élu des archivistes aux membres de la Commission supérieure des Archives ,
Arrêté modifiant l'article 3 de l'arrêté du 16 mai 1887 sur l'organi
sation des Archives nationales ,
Décret relatif au personnel subalterne des Archives nationales ,
ASSEMBLÉE de la Faculté :
Décision du Conseil d'Etat portant que, sur la question de la suppression d'un emploi de préparateur dans une Faculté des sciences, ce n'est pas au Conseil mais à l'Assemblée de la Faculté qu'il appartient de donner un avis
Décret relatif aux fonctions des agrégés des Facultés de médecine {art. 3) , .
Circulaire relative aux fonctions des agrégés des Faculté» de médecine.
BACCALAURÉAT de l'enseignement secondaire :
Arrêté désignant les Facultés des lettres et École devant lesquelles sera subie, en 1909, l'épreuve de langue russe à l'examen du baccalauréat
Arrêté désignant un nouveau centre d'examens pour le baccalauréat dans l'Académie de Caen.
Décret modifiant les articles 17, 19 et âo du décret du 3i mai 1903 relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire,
Décret relatif aux candidats au baccalauréat de l'enseignement secondaire inscrits pour plusieurs séries
Circulaire pour l'application du décret du 'î6 juillet 1909 relatif aux candidats au baccalauréat, inscrits pour plusieurs séries.
Décret relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire
Circulaire relative aux candidats au baccalauréat ajournés antérieurement au décret du 36 juillet 1 909
Circulaire portant interprétation du décret du 36 juillet 1909 relatif au baccalauréat
Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles les candidats au baccalauréat pourront subir, en 1910, l'épreuve de langue étrangère vivante sur la langue rosse
Circulaire pour la constitution des jurys du baccalauréat
Circulaire du 38 mars 1905 relative au même objet j
5 juin 1913.
10 juin 1913.
a juiUet 1913.
aà janv. 1914.
a4 janv. 1916.
a4 janv. 191/1.
k juin 191 A.
1 II février 1913.
4 mars 1914.
10 mars 1914.
PAGES
a février 1909.
a6 juillet 1909.
a 6 juillet 1909.
9 oct. 1909.
95 déc. 1909.
7 jftnv. i^i»v
i5 janv. 1910.
• ^janv. 1910.
8 mars 1910.
