BAC

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCHETS, REGLEMENTS, ARnÊTÉS, ETC.

BACCALAURÉAT de l'enseignement secondaire {suite) :

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés de droit en vue de la licence

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés des sciences en vue de la licence

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour Tinscription dans les Facultés des 1 étires en vue de la licence

Circulaire pour l'interprétation des décrets du 38 avril 1910, admeti tant un certain nombre de titres en équivalence du baccalauréat . . .

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles sera subie, en 1911, l'épreuve de langue russe au baccalauréat

Décret modifiant le décret du 98 avril 1910 relatif aux équivalences du baccalauréat en vue de la licence es sciences

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine ( arl. a )

Décret relatif à l'admission de la langue arabe aux examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie de Lyon

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés de droit, les Facultés des sciences, les Facultés des lettres.

DATES

Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées par les étudiants étrangers

Circulaire pour l'application des décrets et de l'arrêté du <? 2 juillet 1919 {Sanction des anciens baccalauréats. — Dispenses. — Equivalences )

Circulaire relative aux programmes d'enseignement scientifique des lycées et collèges de garçons et aux candidats au baccalauréat. . .

Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à faire subir, en 1 9 1 3 , l'épreuve de langue russe au baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret fixant la procédure pour l'application du S s de l'article 68 du décret du 1 7 mars 1 808

Décret ajoutant des dispositions transitoires au décret du 32 juillet 191a relatif aux dispenses du baccalauréat

Circulaire relative aux compositions de mathématiques et de physique du baccalauréat ( 1 " partie , série C et série D )

Décret relatif aux coefficients des épreuves de la 9' partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire {mention : Mathématiques) . . . .

Arrêté instituant une Commission chargée d'examiner un projet modifiant la date de la session de juillet des différents baccalauréats. . . .

Arrêté portant ouverture, en mars 191 ''j, d'une session extraordinaire du baccalauréat de l'enseignement secondaire

Arrêté désignant les Facultés des lettres devant lesquelles pourront être subies, en 191 ^J, les épreuves de langue russe aux examens de la 1 " partie du baccalauréat de l'enseignement secondaire

Décret modifiant le décret du 22 juillet 1919 relatif aux dispenses He baccalauréat

Circulaire relative aux dispenses d'ége pour le baccalauréat

90 avril 1910.

98 avril 1910.

98 avril 1910.

99 juillet 1910.

7 janv. 1911.

16 juillet 191 1.

99 nov. 191 1.

99 juillet 1919.

39 juillet 1919.

3i juillet 1919.

6 déc. 1919.

PAGES

1 1 janv. 1918.

26 février 1913.

96 février 1918.

16 mai 1913.

19 juillet 1913.

1 a février i 9 1 ^ .

17 février 191 4.

3 mars 191^.

18 mai 191 A.

r, VC-BIB

OBJKT, TITBES DKS LOIS, DÉCRKTS , RKGLEMEVTS, AlinÈTÉS, ETC.

BACCALAURÉATS (Baccalauréat es sciences complet, Baccalauréat de l'enseignement secondaire spécial, Baccalauréat de l'enseignement secondaire classique , Baccalauréat de l'enseignement secondaire moderne) :

Décret relalif aux sanctions des anciens Itaccalauréals

Circulaire pour l'interprétation Jes décrets du 98 avril 1910, admettant un certain noinhrc de titres on équivalence du baccalauréat. . . Décret relatif aux sanctions des anciens liaccalauréats

Circulaire pour l'application des dé<Tets et de l'arrêté du 9 9 juillet 1 9 « 9 {Sanction des auclen* baccalauréats , Dispenses, Equivalences)

BACCALAURÉAT en droit :

Décret relatif aux aspirants aux grades ou litres établis par l'Etat. .

Circulaire pour l'interprétation du décret du 19 mai 1909, relatif aux

aspirants aux grades ou litres établis par l'État

Décret rapportant le décret du 1^ mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Décret modifiant le système de notation dans les examens oraux subis devant les Facultés de droit

Circulaire transmettant le modèle des nouveaux certificats d'aptitude prévus par le décret du 96 février 1918, poiu* le baccalauréat en droit ( loîV ; Certificats d'aptitude)

Circulaire relative aux fonctionnaires des pays de protectorat candidats aux certificat et grades d'études juridiques