‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'EtatChapitre 210 sur 265 · BIBLIOTHÈQUES · texte numérisé non relu

BIBLIOTHÈQUES

Décret relatif à Torganisation et au recrutement de la Bibliothèque nationale -, .

Arrêté relatif à réieclion des membres de la Commission supérieure des Bibliothèques et fixant la date de cette élection

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel de la Bibliothèque nationale

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel technique do la Bibliothèque de l'Université de Paris

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel technique des Bibliothèques des Universités des départements

Décret fixant les traitements et le classement des concierges des Bibliothèques Mazarinc, de l'Arsenal et Sainte-Geneviève

Décret fixant lo cadre et les émoluments des agents attachés aux Bibliothèques de l'Arsenal , Mazarine et Sainte-Geneviève

Arrêté instituant un Comité d'inspection et d'achat de livres dans les villes possédant une Bibliothèque municipale

Décret modifiant les conditions de recrutement des sous-bibliothécaires dos Bibliothèques de l'Arsenal , Mazarine et Sainte-Geneviève

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des Bibliothèques de l'Arsenal, Mazarinc et Sainte-Geneviève

Arrêté relatif à la constitution de la Commission supérieure des Bibliothèques

98 avril 1910.

99 juillet 1910.

99 juillet 191 9.

3i juillet 1919.

90 juin 1919.

96févrieri9i3.

i3 mai 1913.

9 mai i9i^-

a3 mars 1909.

39 mars 1909.

9 juillet 1909.

98 juin 1910.

98 juin 1910.

38 juin 1910.

1" avril 1913.

6 juin 19x9.

90 déc. 1919.

5 mars 1913.

t ô mal 1918.

EN». SUP. (lois BT nÈGLEMENTs). — VII.

Page 1