BIB-BUD

OBJET

TITKES DES iOIS, DiCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTES, ETC.

DATE S

l'AGES.

BIBLIOTHÈQUES (suite) :

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de la Bibliothèque de l'Institut de France

Arrêté modifiant la composition de la Section permanente de la Commission supérieure des BilJiothèques

Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel de la Bibliothèque nationale.

BOURSES (Médecine, Pharmacie) :

Arrêté relatif à l'obtention des bourses de doctorat en médecine

(i" année)

Arrêté modifiant l'arrêté du 93 avril igoa relatif à l'obtention des

bourses de doctorat en médecine

Arrêté relatif aux bourses de pharmacie.

BOURSES (Licence, Diplômes d'études, Âgrégatiq^i, Bourses d'études, Bourses de séjour à l'étranger) :

Circulaire relative au certificat d'aptitude physique exigé des candidats à l'Ecole normale supérieure et aux bourses de licence

Loi portant fixation du Budjjet général des dépenses et des recettes de l'exercice 1910 [art. 61 et gi)

Circulaire pour l'interprétation de l'article 61 de la loi de finances du 8 avril 19 10 concédant aux boursiers de licence, issus du concours institué par le décret du 10 mai 190/1, les mêmes immunités universitaires qu'aux élèves de l'Ecole normale supérieure

Avis du Conseil d'Etat relatif au bénéfice de la scolarité valable pour la retraite ,

Décret Teiatif aux boursiers nommés près les Facultés des sciences et les Facultés des lettres des Universités des départements à la suite du roiuours prévu par le décret du 10 mai 1 90^

Décret relatif aux élèves de l'Ecole normale supérieure et aux boursiers de licence (Section des sciences) et aux élèves de l'École Polytechnique

Circulaire relative au programme de physique du concours de l'Ecole normale supérieure et des bourses de licence

Arrêté relatif au programme du concours pour IVlmission à l'Ecole normale supérieure et l'obtention des bourses de licence (Section des sciences) .

Décret modifiant l'article 9 du décret du 10 mai 190A relatif au concours pour l'admission à l'Ecole normale supérieure et l'obtention des bourses do licence

Décret portant réorganisation de l'enseignement à l'École nationale des Langues orientales vivantes ( Titre IV, art. aS)