BUDGET

Loi constituant en Université les Ecoles d'enseignement supérieur à'Alfrer. '.

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1910 (Extrait) ;

33 sept. 1913.

8 août 191a.

3o déc. 191^.

a6 janv. 191 1.

a3 mai 1912.

3 0 juillet 191^.

99 sept. 1909 8 avril 1910.

ik avril 1910.

ai avril 1910.

28 mars 191 j.

7 déc. 1911.

3o déc. 1913.

3 mars 191 4.

8 juin 191 4.

3o déc. 1909.

8 avril 1910,

BUD-GKR

OlUET,

TITRES DES LOIS, DKCnETS, RÈGLEMENTS, ARlt^éS , ETC.

BUDGET {suite) :

Décret portant rèjjleraent d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité de l'Université a Alger

Rè|;lement sur la comptabilité de l'Université à" Alger

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1911 ( Extrait)

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1 91 a {art. âg et 5o)

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1918 {Extrait)..

BUREAU central météorologique :

Décret modifiant l'article 10 du décret du i4 mai 1878 relatif au Bureau contrai météorologique

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel du Bureau central météorologique » ^

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logements sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Bureau central météorologique,

Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel du Bureau central météorologique.

BUREAU des Longitudes :

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel administratif et du personnel des calculateurs du Bureau des Longitudes

Décret, fixant le nombre des correspondants près du Bureau dos Longitudes

CAISSE des recherches scientifiques :

Décret autorisant laccoptation d'un legs fait à la Caisse dos recherches scientifiques {Legs Loutreuil)

CAPACITE en droit (Certificat de) :

Rapport suivi d'un décret relatif aux capacitniros en droit reçus anlériourement au décret du 19 mai 1909 ainsi qu'aux aspirants à ce litre en cours d'études à {elle date

Circulaire pour l'interprétation du décret du 3 novembre 1909

Circulaire pour l'application du décret du a^i juillet 191^ relative aux dispenses du baccalauréat

Décret modifiant le système de notation dans les' examens oraux subis' devant les Facultés tie Droit i

Décret ajoutant des dispositions transitoires au décret du sa juillet 191a relatif aux dispenses du baccalauréat

Circulaire relative aux fonctionnaires des pays de protectorat candidats aux certificat et grades d'études juridiques

CERTIFICATS d'aptitude :

Modèles de certificats d'aptitude établis en exécution dos décrets du a 9 novembre 1911 et du 39 juillet 1912, relatifs au Doctorat en médecine

DATES

3 mai 1910.

1 3 juillet 191t.

27 février 191a.

3o juillet 1918.

3o mars

a 8 juin

25 mai

HJt-l.

17 sept.

là janv. 1913.

3 nw. 1909.

13 nov. 1909.

37 nov. iQja.

afifévrier 1918.

«6 février 1918.

a mai 191 &•

l' ACKS.

107 et 108