CER

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTES, ETC

CERTIFICATS d'aptitude (suite) :

Décret modifiant le système de notation dans les examens oraux subis devant les Facultés de droit (art. 5 et G) ,. . .

Circulaire transmettant le modèle des nouveaux certificats d'aptitude prévus par le décret du 96 février igiS, pour ie baccalauréat, la licence et le doctorat en droit

Annexen à la circulaire qui précède : Modèle des certificats d'aptitude. . .

Circulaire transmettant le modèle des nouveaux certificats d'aptitude prévus par le décret <lu 1 1 janvier 1909 pour les examens de cbirurf[ien-dentiste

Annexes à la circtdaire qui précède : Modèles des certificats d'aptitude.

CERTIFICAT d'études physiques , chimiques et naturelles (P. C. N.) :

Circulaire relative aux étudiants inscrits en vue du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles (P. C. N.) et en vue des études médicales

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État. . . .

Circulaire pour l'interprétation du décret du 12 mai 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Décret modifiant le décret du 98 avril 1910 relatif aux équivalences du baccalauréat en vue de la licence èa sciences

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine {art. a)

Arrêté fixant la date d'application du décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine (art. a)

Décret rapportant le décret du 13 mai 1909 relatif aux aspirants aux {;rades ou titres établis par l'Etat

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés des sciences ,

Circulaire pour l'application des dispositions du décret du 93 dé cembre 1908 relatives aux étudiants non pourvus du baccalauréat admis à suivre dans les Facultés des sciences l'enseignement préparatoire des sciences physiques, chimiques et naturelles

Décret ajoutant des dispositions transitoires au décret du as juillet 1919 relatif aux dispenses du baccalauréat

Décret modifiant le décret du 22 juillet 1912 relatif aux dispenses de baccalauréat

CERTIFICATS d'études supérieures de Sciences :

Arrêté autorisant la Faculté des sciences do l'Université d'/l».r-M«rseille à délivrer un i3* certificat d'études supérieures de sciences, portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle (5. P. C. A.).

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, cliimie et histoire naturelle-S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Uuiversité d'Aix-Marseille

Arrêté portant que le certificat de mathématiques préparatoires à la physique et aux sciences naturelles délivré par la Faculté des Sciences de l'Université de Toulouse prend ie titre de certificat de mathématiques générales

DATES

aôfévrior'igiS,

i3 mai igi 3.

96 juin 1913.

i3 mars 1909.

i 9 mai 1909.

9 juin 1909.

16 juillet 1911.

99 nov. 1911.

3o nov. 1911.

90 juin 191 2.

33 juillet 1919.

3 déc. 1912.

96 février 191 3.

3 mars 191 A.

3 février

PAGES

CKH

OBJET

TITnES DES LOIS, DKCRETS, IIKGLKMENTS, tna^Tés, KTC.

DATES

l'VGES.

CERTIFICATS d'études supérieures de sciences {»uiie) :

Arrêté relatif aux coadilions à remplir par les pharmaciens de i" classe aspirants au doctorat es sciences (sciences physiques ou sciences naturelles) pour être admis à subir les épreuves sans produire le diplôme de licencié es sciences

Arrêté portant que le certificat d'études supérieures de zoologie et de zooleclinie délivré par la Faculté des sciences de l'Université de Lyon prend le titre do certificat de zoologie appliquée

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par TÉtat

Circulaire pour l'interprétation du décret du la mai 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Montpellier à délivrer un 1 5° certificat d'études supérieure de sciences portant le titre de certificat de prolistologie et de cytologie

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Henni» à délivrer un 18° certificat d'études supérieures de sciences portant le titre de certificat de géométrie supérieure

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un 1 G" certificat d'études supérieures portant sur la physique , la chimie et l'histoire naturelle {S. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, chimie et histoire naturelle-S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université de liesaurun

Décret abrogeant les dispositions de l'article 1" de l'ordonnance royale du 10 jum \%l\o concernant les aspirants à la licence es sciences.

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Bordeaux à délivrer un certificat d'études supérieures de mathématiques gêné raies

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés des sciences en vue de la licence

Arrêté portant que le certificat d'études supérieures de sciences d'ttastronomie?5 dt'livn'- par la Faculté des Sciences de l'Université de Pat-i», est remplacé par un certificat d'études supérieures de sciences d'ff astronomie approfondie?)

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer les c<'rlificats d'études supérieures de sciences de mathémaliques générales, d'astronomie et de chimie générale

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université d'Alger à délivrer un '4' certificat d'études supérieures de sciences, portant sur la physique, la chimie et l'histoire naturelle (S. P. C. N.)

Arrêté relatif au certificat d'études supérieures (physique, chimie et histoire naturelle-S. P. C. N.) de la Faculté des sciences de l'Université d'Alger ,

Arrêté autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Toulouse à remplacer le certificat d'études supérieures de sciences d'tt astronomie» par un certificat d'études supérieures de sciences d'» astronomie approfondie»

Arrc'té autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Besançon à délivrer un 1 7' certificat.!. 'études supérieures de sciences sous le titre de certificat d'ff astronomie approfondie»

A février 1909,

a 5 février 1909.

13 mai 1909.

a juin 1909.

7 juillet 1909.

19 nov. 1909.

i3 janv. 1910.

3/1 janv. 1910.

a8 avril 1910.

3o avril 1910.

?i 1 mai 1910.

7 juin 1910.