COMPTABILITE

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel administratif et du personnel des calculateurs du Bureau des longitudes

3i juillet 1910.

9 nov. 1910.

5 déc. 1919.

5 déc. 1913.

aO février 1918.

94 février 191/».

9^ février 1914.

5 août 1914.

1 ajanv. 1915.

26 oct. 1919.

26 février 1918.

18 oct. J919.

1 6 mai 1 9 1 ^1 .

9 janv. 1909.

PAGES

467 et 469

COM

OBJET

TITRES DES LOIS, DECRETS, BicLBHIIITS, AUiT^S, ETC.

COMPTABILITÉ {suite) :

Décret fixant le montant des droits universitaires on Algérie

Décret lixanl les cadres et les traitements du personnel de la Bibliothèque nationale

Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de chirurjjien-dontiste ;

Citciilaire pour Tapplication du décret qui précède

Loi constituant en Université les Ecoles tl'enseigniMnent supérieur d'Alger

Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1 91 o ( Extrait)

Circulaire pour l'interprétation de l'article 61 de la loi de finances du 8 avril 1910 concédant aux boursiers do licence, issus du concours institué par le décret du ir; mai igo4, les mêmes immunités universitaires qu'aux élèves de l'Kcole normale supérieure

Décret fixant les cadres et les traitemonts du personnel des bureaux de l'Académie de Pai-i»

Décret portant fixation du cadre et des traitements du personnel de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Rapport et décret relatif aux traiten>ents, au classement et à l'avancement des professeurs des Facultés de l'Université d'Alger visés par l'article 5 de la loi du 3o décembre 1909 :

1 " Rapport

Décret portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité de l'Université d'Alger

Règlement sur la comptabilité de l'Université d'Alger

Arrêté modifiant l'arlide a de l'arrêté du 6 décembre 1 876 relatif aux droits do présence des membres des jurys des concours d'agrégation de médecine et de pharmacie

Décret relatif aux traitements des chargés do cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences ot des lettres des Universités des départements

Décret fixant les traitements des chefs do travaux et des préparateurs des Facultés des sciences

Décret fixant les traitements dos chefs de travaux dos Écoles supérieures de pharmacie

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents du Muséum d'histoire naturelle

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents de l'Ecole spéciale des langues orientales vivantes

Décret fixant le cadre et les traitements des agents de TObservatoire de Pari»

Décret fixant le cadre et les traitements des secrétaires et commis d'Académie des départements

Décret relatif au pei-sonnel du Musée d'elhnographl"

Décret relatif au personnel des agents secondaires de l'Ecole normale sujH'rieure

DATES

1 II avril

9 juillet

h nov.

9 nov.

3o déc.

8 avril

i4 avril 1910.

90 avril 1910.

•10 avril 1910.

fîô avril 1910 117 avril 1910.

a mai 1910.

3 mai 1910.

90 mai 1910.

ai j

uin 1910.

98 juin 1910.

um 1910.

juin 1910.

uin 1910.

uiu 1910.

a8 juin 1910.

l'AGES,

COM

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCBETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

COMPTABILITÉ (suite) :

Décret fuanl les cadres et les gages des agents secondaires du Collège de France

Décret fixant les gages des garçons de bureau et garçons de bureauconciorges des Académies des départements

Décret fixant le cadre et les traitements du personnnel technique de la bibliothèque de l'Llaiversité do Paris

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel technique des bibliolhèques des Universités des départements

Décret fixant le traitement des professeurs et le préciput du directeur de l'Ecole des Chartes

Décret fixant le cadre et les traitements du peisonnel du Bureau central météorologique

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel des Observatoires rattachés aux Universités des départements

Décret fixant les Iraitements et le classement des concierges des Bibliothèques Mazarine, de l'Arsenal et Sainte-Geneviève

Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien

Circulaire pour l'application du décret qui précède

Décret relatif à la constitution de retraites sur la caisse nationale des retraites pour la vieillesse en faveur du personnel subalterne des Facultés et élablissemonls d'enseignement supérieur assimilés. . . .

Loi réglant le cumul des pensions de veuves et d'orphelins avec des traitements ou indemnités d'activité

Circulaire relative à la constitution de retraites du personnel subalterne des Facultés et Ecoles d'enseignement supérieur assimilées rétribué sur les fonds de l'État

Annexe à la circulaire qui précède: Modèle de l'état nominatif des agents subalternes visés par cette circulaire

Circulaire pour l'application de l'article 85 de la loi du 8 avril 1910.

( Versements rétroactifs)

Annexes à la circulaire qui précède : Lettre du Ministre des Finances

(a a février igt 1).— Bulletins de renseignement

Loi porlant fixation du budget général des dépenses et des receltes de

l'exercice 1911. ( Extrait.)

Décret modifiant le décret du 10 juin 1908 relatif au personnel des

agents de l'Académie de médecine

Décret modifiant le décret du 'xS décembre 1906 relatif au personnel

des agents du Musée Guimet

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des agents

secondaires du Collège de France

Décret maintenant im régime spécial de retraites en faveur des garçons

de bureau et garçons de bureau-concierges des Académies des départements

Loi porlant fixation du budget général des dépenses et des recettes de

l'exercice 1919 {art. âg et 5o)

Circulaire du Ministre des finances relative au contrôle des dépenses

engagées '.

DATES

98 juin 1910.

28 juin 1910.

a8 juin 1910.

8 juillet igio.

i5 déc. 1910.

99 déc. 1910.

19 janv. 1911.

1/ t" mai 1911.

// i3 juillet 191 1.

9 1 déc. 1911.

99 déc. 1911.

li janv. 1919.

4 janv. 1919.

37 février 191 9.

1" mars 1919.

PAGES

GOM

OBJET

TITRES DBS LOIS, HKCRETS, RèCLEMENTS, ARRETES, ETC.

COMPTABILITÉ {*uHe) :

Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur du personnel de service des Facultés

Décret maintenant un n'|;lnic spécial de retraites en faveur des ouvriers jardiniers, apprentis jardiniers et manœavres du Muséum d'histoire naturelle

Décret maintenant^ un régime spécial de retraites en faveur des agents inférieurs de TEcole normale supérieure

Arrêté relatif aux fonctions de chef des travaux anatomiques à la Faculté de médecine de TUniversité de Paris (art. 16)

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents attachés aux bibliothèques de l'Arsenal, Mazarine et Sainte-Gene^'iève

Décret modifiant le décret du 3i mai 1862 portant règlement générai sur la comptabilité publique 1'.'. . . :'. ........

Décret autorisant l'acceptation de divers legs faits à VAcadémie des sciences, à l'Université de Paris, à la Caisse des recherches scien tifiques et à l'Institut Pasteur. . . . <

Décret autorisant le Collège de France à accepter une donation

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des Archives nationales

Décret fixant le traitement des préparateurs des Ecoles supérieures de pharmacie

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Collège de France. .

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs de l'École des langues orientales vivantes

DATES

18 mars 1912.

26 mars 1912.

25 mars 1^912.

a 6 mars 1912.

i" avril lyia.

1 9 avril 1919.

19 avril 1912.

12 mai 1919.

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Muséum d'histoire

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émoluments des agents inférieurs du Bureau central météorologique .

Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages des garçons de bureau et garçons de bureau-concierges des Académies des départements .

Décret portant création de deux emplois permanents d'&uxiliaires au secrétariat de l'Institut de France

Arrêté fixant la rétribution des docteurs en médecine et des chirurgiensdentistes appelés à faire partie des jurys d'examen de validation du stage dentaire '.

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de l'Observatoire de Part*

Circulaire pour l'application des décrets et de l'arrêté du 99 Juillet 1 9 1 9 ( Sanctions des anciens baccalauréats. — Dispenses. — Equivalence)

Circulaire relative au contrôle des dépenses engagées

Arrêté fixant les droits de présence aux examens en vue du titre de pharmacien dans les Écoles de médecine et de pharmacie

PAr.KS.

mai

3ij

uillet 191a.

sept.

oct.

COM

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTES, ETC

COMPTABILITÉ (suite) :

Décret fixant les frais d'inspections ou d'enquêtes dont sont chargés les membres du Comité consultatif de renseignement public (Section. de l'Enseignement supérieur)

Décret instituant un régime spécial de retraites pour les agents secondaires de l'Observatoire de Paris

Décret portant création d'un emploi de météorologiste titulaire, chef du service météorologique de l'Algérie

Décret portant réorganisation de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des Bibliothèques de l'Arsenal , Mazarinc et Sainte-Geneviève

Décret autorisant l'acceptation de diverses donations pour la création , au Collège de France, d'un cours complémentaire d'études coloniales (Protistologie pathologique)

Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires de l'Observatoire de Paris

Décret fixant les droits à percevoir en vije de l'obtention du grade de docteur en médecine

Circulaire pour l'application du décret qui précède

Décret modifiant le décret du a3 mai 191a relatif au personnel des Archives nationales

Loi portant fixation du budget général de l'exercice 1918. (Extrait.). Loi relative aux travaux de construction et de réfection à effectuer au

Muséum d'histoire naturelle

Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel du Bureau

central météorologique

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de la Bibliothèque de l'Institut de France

Décret fixant le nombre des chaires du Collège de France, le traitement des professeurs et le préciput de l'administrateur

Décret portant unification des traitements des professeurs de l'Ecole des langues orientales vivantes

Décret fixant le traitement de» deux chargés de cours de l'Ecole des Chartes

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon

Décret modifiant le classement et les émoluments du personnel de service du Collège de France

Loi sur les pensions

Circulaire relative à l'application de l'article 10 de la loi du 3o décembre 1918 sur les pensions civiles

Instruction concernant les fonctionnaires de l'Instruction publique

détachés pour servir près d'autres administrations ou à l'étranger. .

Rapport et décret modifiant l'article 118 du décret du 3i mai 1862 :

t° Rapport

9° Décret

Décret modifiant l'article 186 du règlement de comptabilité du Ministère de l'Instruction publique

DATIÎS.

'iG oct. X91 3.

10 déc. 1912.

a/i janv. igiS.

3 8 fév. 1918.

5 mars 1918.

28 mars 1918.

26 avril 1918.

17 mai 1918.

90 mai 1918.

3 juillet 1918.

3o juillet 1918.

3i juillet igt8.

17 sept. 1918.

39 sept, 1918.

22 sept. 1918.

32 sept. 1918.

33 sept. 1918.

3 2 sept. 19» 3.

3o déc. 1918.

1 1 février 1 9 1 4.

1 3 février 1916.

5 mai 1 9 1 ^ • 5 mai 191 4.

16 mai 191^.

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