COM-CON
OBJET
TITRES DBS LOIS, DÉCRETS, RKGLBMKHTS, ARRÊTÉS, ETC
COMPTABILITÉ (suite) :
Décret portant réorganisation de l'enseignement à i'Ecoie nationale des langues orientales vivantes ( Titre IV, art. si et a a)
Loi relative au cumul de la solde militaire avec les traitements civils dans le cas de mobilisation
Décret fixant les cadres et les émoluments des agents secondaires du Muséum d'histoire naturelle
Décret concernant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle
Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel de la Bibliothèque nationale
CONSEIL académique :
Décret modifiant le décret du 6 juillet 1880 portant constitution du Conseil académique d\ilger
Circulaire supprimant la deuxième session ordinaire des Conseils académiques pour l'année igiA
CONSEIL de la Faculté :
Rapport et décret modifiant , en ce qui concerne les Facultés d\4lger, le décret du 38 décembre i885 sur l'organisation des Facultés et Écoles d'enseignement supérieur :
1° Rapport
a° Décret
Décision du Conseil d'État portant que , sur la question de la suppression d'un emploi de préparateur dans une Faculté des sciences, ce n'est pas au Conseil mais à l'Assemblée de la Faculté qu'il appartient de donner un avis
CONSEIL supérieur de l'Instruction publique :
Décret relatif au relèvement des peines discipHnaires prononcées par les juridictions universitaires
Arrêt du Conseil supérieur de l'Instruction publique prononçant relèvement de peine par application de la loi du 17 juillet i()o8. . . .
Arrêt du Conseil sui»érieur de l'Instruction publique décidant que le Conseil n'a pouvoir de prononcer If relèvement de la peine de la révocation qu'en ce qui concerne les professeurs titulaires de l'enseignement supérieur et secondaire
Arrêt du Conseil supérieur de l'Instruction publique aux termes du(]uel le Conseil n'a pouvoir de prononcer le relèvement des déchéance» et incapacités qu'en tant qu'elles sont la consëijuence de condamnations prononcées par les juridictions universitaires
CONSEILS des Universités :
Loi constituant en Université les écoles d'enseignement supérieur d'Alger
Rapport et décret portant règlement poor le Conseil de l'Université d Alger :
i' Rapport
9» Décret
DATES
8 juin
5 août
3o déc.
3o déc.
igii.
3o déc.
i3 nov.
6 nov.
9 3 février ig 10.
99 février 1910.
i4 février 191 3.
94 févriexi909.
ai juillet 1909.
a 1 juillet 1 909.
01 juillet 1909.
3o dëc. 190g.
99 février 1910.
aa février 1910.
PAGES
CON-DIP
OBJET
TITHES DES LOIS , DÉCRETS , REGLEMENTS , ARRÊTES , ETC
CONSEILS des Universités (suite) :
Décret déterminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (art. 1 1 et aa)
COURS (Chargés de) :
Décret relatif aux traitements des chargés de cours complémentaires dos Facultés des sciences et des lettres des Universités des départemonts.
Arrêté relatif au classement des chargés de cours complémentaires des
Facultés des sciences et des lettres des Universités des départements.
Décret portant règlement du Collège de France
DÉCORATIONS universitaires :
Arrêté instituant une Commission chargée d'étudier les réformes à apporter au régime des palmes académiques et fixant la composition de celte Commission
Arrêté complétant l'article 2 do l'arrêté du 27 décembre 1910 instituant une Commission des palmes académiques
DIPLÔMES d'études supérieures :
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer, en 1909- 1910, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes
Arrêté autorisant la Faculté des lettres de l'Université de Nancy à délivrer, en 1909-1910, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes pour l'anglais
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer, pendant l'année scolaire 1910-1911, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes
Arrêté déclarant équivalent au diplôme d'études supérieures de mathématiques le certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie
Arrêté désignant les Facultés des lettres pouvant délivrer en 1911- 1913, le diplôme d'études supérieures de langues el littératures étrangères vivantes
Circulaire relative au diplôme d'études supérieures de mathématiques.
Annexe à la circulaire qui précède : Projet de programme pour la partie obligatoire du diplôme d^études supérieures exigé pour l'agrégation des sciences mathématiques
Arrêté désignant les Facultés des lettres autorisées à délivrer, en 1918- 19114, le diplôme d'études supérieures de langues et littératures étrangères vivantes
Arrêté modifiant l'article 2 de l'arrêté du 18 juin 190/» instituant des diplômes d'études supérieures dans les Facultés des lettres des Universités
DIPLÔMES universitaires :
{Voir Titres cniversitaires : Brevets, Certificats, Diplômes.).
la
janv.
juin
juin
mai
déc.
déc.
juillet
avril
mai 1
juillet
juin
mars
mai
mars
